Conseil municipal du 2024-02-22
Orgon
22 février 2024
9 délibérations
9
délibérations
4
Autres decisions
1
Social & Santé
1
Sécurité
Résumé
Synthèse
9 délibérations
- Redevance pour dépôt illégal de déchets
- Vote des subventions 2024
- Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au comité de pilotage du SCOT
- Convention prestation paye
- Avenant pour la convention du cartable numérique
- Délégation à Redon-Agglomération de la Police de la publicité extérieure
- Renouvellement de l'adhésion CAUE 2024
- Contribution au Fonds Départemental de Solidarité pour le logement 2024 (FSL)
- Indemnité pour le gardiennage de l'église Année 2024
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Autres decisions
4 délibérations
1
Indemnité pour le gardiennage de l'église Année 2024
3
Renouvellement de l'adhésion CAUE 2024
6
Convention prestation paye
7
Désignation d'un membre titulaire et d'un membre suppléant au comité de pilotage du SCOT
❤️
Social & Santé
1 délibération
2
Contribution au Fonds Départemental de Solidarité pour le logement 2024 (FSL)
🛡️
Sécurité
1 délibération
4
Délégation à Redon — Agglomération de la Police de la publicité extérieure
💻
Numérique
1 délibération
5
Avenant pour la convention du cartable numérique
💶
Finances & Budget
1 délibération
8
Vote des subventions 2024
🌱
Environnement
1 délibération
9
Redevance pour dépôt illégal de déchets
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:4351:2024-02-22
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