CM

2 avril 2026

Orgon 9 délibérations

9

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

1

Administration

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Délibérations (9)

Autres decisions 4 délibérations
2

Désignation des membres des commissions communales

3

Désignation des délégués aux syndicats intercommunaux et organismes

4

Désignation des membres de la commission communale des impôts directs

6

Désignation d'un délégué à la mission locale du Pays de Redon

Finances & Budget 3 délibérations
7

Vote des indemnités du Maire et des adjoints

8

Fixation des taux de fiscalité directe locale pour 2026

9

Affectation du résultat 2025 (annule et remplace la délibération n° 04/2026 du 5 mars 2026)

Administration 1 délibération
1

Délégations dattributions autorisées par la loi et données au Maire par le conseil municipal

Social & Santé 1 délibération
5

Désignation des membres du conseil municipal pour le CCAS

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