Conseil municipal du 2025-03-24

2025 — 018. VIE ASSOCIATIVE - Convention de mise à disposition de locaux à lassociation CoPa

2025 — 022. SOLIDARITÉ - 1 passage Claude Bernard

2025 — 023. URBANISME - Zac multisites - Engagement de cession du 3 allée Beauséjour

2025 — 043-A. URBANISME - ZAC de la Vigne - cession du Lot A 20

2025 — 043-D. URBANISME - ZAC de la Vigne - cession du Lot A 12

2025 — 043-C. URBANISME - ZAC de la Vigne - cession du Lot A 10

2025 — 043-A. URBANISME - ZAC de la Vigne - cession du Lot A 20

2025 — 043-B. URBANISME - ZAC de la Vigne - cession du Lot Clot. 2

2025 — 043-F. URBANISME - ZAC de la Vigne - cession du Lot Clot 1

2025 — 043-E. URBANISME - ZAC de la Vigne - cession du Lot A 13

2025 — 044. ÉNERGIE-CLIMAT - Définition de ZAEnR

2025 — 024. FINANCES - Approbation comptes de gestion 2024 budget principal de la commune e

2025 — 026. FINANCES - Affectation définitive des résultats 2024

2025 — 027. FINANCES - Vote des taux d'imposition 2025

2025 — 028. FINANCES - Attribution des subventions aux associations pour 2025

2025 — 034. FINANCES - Mise à jour AP CP rénovation énergétique

2025 — 035. FINANCES - Demande de subvention DETR DSIL pour 2025

2025 — 036. FINANCES - Demande de subvention DETR DSIL

2025 — 041. AMÉNAGEMENT - Convention financière prise en charge des travaux

2025 — 038. AER - RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs

2025 — 038. RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs

2025 — 039. RESSOURCES HUMAINES - Protection sociale complémentaire consultation CDG

2025 — 040. AER - RESSOURCES HUMAINES - Plan de formation 2025 - validation

2025 — 040. RESSOURCES HUMAINES - Plan de formation 2025 - validation

2025 — 017. VIE ASSOCIATIVE - Charte de la vie associative - validation

2025 — 020. MARCHÉS PUBLICS - Attribution des marchés pour la réhabilitation du terrain B

2025 — 037. MARCHÉS PUBLICS - Dispositif dachats centralisés REGATE avenant 1

2025 — 042. URBANISME - Zac Multisites - Modalités de la Participation du Public

PV du CM du 3 février 2025 signé

2025 — 015. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Approbation du procès-verbal du 3 février 2025

2025 — 016. ADMINISTRATION GÉNÉRALE - Compte-rendu des décisions du Maire

2025 — 019. VIE ASSOCIATIVE - Candidature au Label vie active et sportive

2025 — 021. ENFANCE-JEUNESSE - Convention AESH durant le temps méridien