24 mars 2025

VIE ASSOCIATIVE — Convention de mise à disposition de locaux à l'association CoPa

SOLIDARITÉ — 1 passage Claude Bernard

URBANISME — Zac multisites - Engagement de cession du 3 allée Beauséjour

A. URBANISME — ZAC de la Vigne - cession du Lot A 20

D. URBANISME — ZAC de la Vigne - cession du Lot A 12

C. URBANISME — ZAC de la Vigne - cession du Lot A 10

A. URBANISME — ZAC de la Vigne - cession du Lot A 20

B. URBANISME — ZAC de la Vigne - cession du Lot Clot. 2

F. URBANISME — ZAC de la Vigne - cession du Lot Clot 1

E. URBANISME — ZAC de la Vigne - cession du Lot A 13

ÉNERGIE — CLIMAT - Définition de ZAEnR

FINANCES — Approbation comptes de gestion 2024 budget principal de la commune e

FINANCES — Affectation définitive des résultats 2024

FINANCES — Vote des taux dimposition 2025

FINANCES — Attribution des subventions aux associations pour 2025

FINANCES — Mise à jour AP CP rénovation énergétique

FINANCES — Demande de subvention DETR DSIL pour 2025

FINANCES — Demande de subvention DETR DSIL

AMÉNAGEMENT — Convention financière prise en charge des travaux

AER — RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs

RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs

RESSOURCES HUMAINES — Protection sociale complémentaire consultation CDG

AER — RESSOURCES HUMAINES - Plan de formation 2025 - validation

RESSOURCES HUMAINES — Plan de formation 2025 - validation

VIE ASSOCIATIVE — Charte de la vie associative - validation

MARCHÉS PUBLICS — Attribution des marchés pour la réhabilitation du terrain B

MARCHÉS PUBLICS — Dispositif dachats centralisés REGATE avenant 1

URBANISME — Zac Multisites - Modalités de la Participation du Public

PV du CM du 3 février 2025 signé

ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Approbation du procès-verbal du 3 février 2025

ADMINISTRATION GÉNÉRALE — Compte-rendu des décisions du Maire

VIE ASSOCIATIVE — Candidature au Label vie active et sportive

ENFANCE — JEUNESSE - Convention AESH durant le temps méridien