7 octobre 2024

MARCHÉS PUBLICS Attribution des marchés pour le projet de salle de billard

ADMINISTRATION GÉNÉRALE Conventionnement avec la SPA - validation

ADMINISTRATION GÉNÉRALE Conventionnement avec la SPA - validation

AMÉNAGEMENT Construction d'un skate — park - validation de lAPD

AMÉNAGEMENT Appel à manifestation d'intérêt pour le développement

VIE ÉCONOMIQUE Appel à manifestation d'intérêt pour la mise en location-gérance du bar restaurant Le Bistroc

URBANISME Inventaire des zones humides — avis sur les actualisations

INTERCOMMUNALITÉ Zac porte de Tizé, dossier de réalisation - avis de la commune

URBANISME Programme local de lHabitat (PLH) 2023-2028 - convention de contractualisation

URBANISME Programme local de lHabitat (PLH) 2023-2028 - convention de contractualisation

URBANISME — FONCIER Zac Multisites - Rachat du 1 passage Claude Bernard - parcelle AL15

INTERCOMMUNALITÉ ZFE — avis de la commune

MARCHÉS PUBLICS Groupe scolaire — lancement du jury de concours pour la maîtrise doeuvre

FINANCES Attribution d'un fonds de concours dans le cadre du Fonds Métropolitain de Transition Ecologique

FINANCES Placements à terme — autorisation

FINANCES Subvention de fonctionnement à lOGEC de l'école privée Sainte Anne pour 2024 - versement solde

FINANCES Répartition intercommunales des charges de fonctionnement

FINANCES Convention pour le loyer et la refacturation des frais de fonctionnement à lEhpad

FINANCES Convention pour le loyer et la refacturation des frais de fonctionnement à lEhpad

FINANCES Attribution d'un fonds de concours - épicerie sociale et logements durgence

FINANCES Reversement anticipé de lexcédent du budget annexe ZA4 vers le budget principal

FINANCES Reversement anticipé de lexcédent du budget annexe ZAC de la Vigne vers le budget principal

FINANCES Tableau damortissement — actualisation

VIE ÉCONOMIQUE Ouvertures dominicales et jours fériés de l'année 2025 - validation

FINANCES Créances irrécouvrables - validation

PV du CM du 1er juillet 2024 signé

080 ADMINISTATION GÉNÉRALE, Approbation du procès verbal du 1er juillet 2024

ADMINISTRATION GÉNÉRALE Compte — rendu des décisions prises par Monsieur Le Maire

ADMINISTRATION GÉNÉRALE Création et composition de la commission communale pour l'accessibilité

VIE ASSOCIATIVE Mise à disposition du 45-47, rue nationale - validation de la convention

VIE ASSOCIATIVE Mise à disposition des parcelles à la Jteauderie pour l'association ANETH - renouvellement de la convention

VIE ASSOCIATIVE Renouvellement de la convention avec le jardin partagé de la Vigne - validation

URBANISME Désaffectation — déclassement site des Molières

RESSOURCES HUMAINES Tableau des effectifs - création d'un poste non permanent