CM

5 février 2024

Origné 15 délibérations

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délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Ressources humaines

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Délibérations (15)

Finances & Budget 5 délibérations

Finances_M57 — Adoption du reglement budgetaire et financier

Finances_Placements a terme — autorisation

RECTIF Finances Debat d orientations budgetaires

Finances_Methode de comptabilisation des travaux en regie

Finances_Debat d orientations budgetaires

Autres decisions 3 délibérations

PV du CM du 18 décembre 2023

Admin generale_Approbation du PV du CM du 18 decembre 2023

Admin generale_CR des decisions prises par le Maire

Ressources humaines 3 délibérations

RH_Convention CDG35 contrat assurance statutaire

RH_Creation de postes non permanents

RH_Reconduction d'un emploi vacataire

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Marche public_Attribution du marche prestations de menage et vitrerie

Urbanisme_Portage foncier — convention de mise en réserve foncière du 68 rue Nationale

Finances_Zac Multisites — avenant n2 au marché de maitrise d uvre

Culture & Patrimoine 1 délibération

Urbanisme_Zac Multisites Site des Molieres attribution suite consultation promoteurs

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