Conseil municipal du 2024-10-07

2024 — 083. FINANCES Attribution d'un fonds de concours dans le cadre du Fonds Métropolitain de Transition Ecologique

2024 — 088. VIE ÉCONOMIQUE Appel à manifestation d'intérêt pour la mise en location-gérance du bar restaurant Le Bistro'c

2024 — 089. FINANCES Placements à terme - autorisation

2024 — 090. FINANCES Subvention de fonctionnement à l'OGEC de l'école privée Sainte Anne pour 2024 - versement solde

2024 — 091. FINANCES Répartition intercommunales des charges de fonctionnement

2024 — 092. FINANCES Convention pour le loyer et la refacturation des frais de fonctionnement à l'Ehpad

2024 — 092. FINANCES Convention pour le loyer et la refacturation des frais de fonctionnement à l'Ehpad

2024 — 094. FINANCES Reversement anticipé de l'excédent du budget annexe ZA4 vers le budget principal

2024 — 103. VIE ÉCONOMIQUE Ouvertures dominicales et jours fériés de l'année 2025 - validation

2024 — 097. FINANCES Créances irrécouvrables - validation

PV du CM du 1er juillet 2024 signé

2024 — 080 ADMINISTATION GÉNÉRALE, Approbation du procès verbal du 1er juillet 2024

2024 — 081. ADMINISTRATION GÉNÉRALE Compte-rendu des décisions prises par Monsieur Le Maire

2024 — 084. ADMINISTRATION GÉNÉRALE Création et composition de la commission communale pour l'accessibilité

2024 — 085. ADMINISTRATION GÉNÉRALE Conventionnement avec la SPA - validation

2024 — 085. ADMINISTRATION GÉNÉRALE Conventionnement avec la SPA - validation

2024 — 100. VIE ASSOCIATIVE Mise à disposition du 45-47, rue nationale - validation de la convention

2024 — 109. INTERCOMMUNALITÉ ZFE - avis de la commune

2024 — 086. AMÉNAGEMENT Construction d'un skate-park - validation de l'APD

2024 — 087. AMÉNAGEMENT Appel à manifestation d'intérêt pour le développement

2024 — 095. FINANCES Reversement anticipé de l'excédent du budget annexe ZAC de la Vigne vers le budget principal

2024 — 104. URBANISME Inventaire des zones humides - avis sur les actualisations

2024 — 105. INTERCOMMUNALITÉ Zac porte de Tizé, dossier de réalisation - avis de la commune

2024 — 106. URBANISME Programme local de l'Habitat (PLH) 2023-2028 - convention de contractualisation

2024 — 106. URBANISME Programme local de l'Habitat (PLH) 2023-2028 - convention de contractualisation

2024 — 107. URBANISME Désaffectation-déclassement site des Molières

2024 — 096. FINANCES Tableau d'amortissement - actualisation

2024 — 099. RESSOURCES HUMAINES Tableau des effectifs - création d'un poste non permanent

2024 — 101. VIE ASSOCIATIVE Mise à disposition des parcelles à la Jteauderie pour l'association ANETH - renouvellement de la convention

2024 — 102. VIE ASSOCIATIVE Renouvellement de la convention avec le jardin partagé de la Vigne - validation

2024 — 108. URBANISME-FONCIER Zac Multisites - Rachat du 1 passage Claude Bernard - parcelle AL15

2024 — 082. MARCHÉS PUBLICS Attribution des marchés pour le projet de salle de billard

2024 — 093. FINANCES Attribution d'un fonds de concours - épicerie sociale et logements d'urgence

2024 — 098. MARCHÉS PUBLICS Groupe scolaire - lancement du jury de concours pour la maîtrise d'oeuvre