7 octobre 2024

FINANCES Attribution d'un fonds de concours dans le cadre du Fonds Métropolitain de Transition Ecologique

VIE ÉCONOMIQUE Appel à manifestation d'intérêt pour la mise en location-gérance du bar restaurant Le Bistroc

FINANCES Placements à terme — autorisation

FINANCES Subvention de fonctionnement à lOGEC de l'école privée Sainte Anne pour 2024 - versement solde

FINANCES Répartition intercommunales des charges de fonctionnement

FINANCES Convention pour le loyer et la refacturation des frais de fonctionnement à lEhpad

FINANCES Convention pour le loyer et la refacturation des frais de fonctionnement à lEhpad

FINANCES Reversement anticipé de lexcédent du budget annexe ZA4 vers le budget principal

VIE ÉCONOMIQUE Ouvertures dominicales et jours fériés de l'année 2025 - validation

FINANCES Créances irrécouvrables - validation

PV du CM du 1er juillet 2024 signé

080 ADMINISTATION GÉNÉRALE, Approbation du procès verbal du 1er juillet 2024

ADMINISTRATION GÉNÉRALE Compte — rendu des décisions prises par Monsieur Le Maire

ADMINISTRATION GÉNÉRALE Création et composition de la commission communale pour l'accessibilité

ADMINISTRATION GÉNÉRALE Conventionnement avec la SPA - validation

ADMINISTRATION GÉNÉRALE Conventionnement avec la SPA - validation

VIE ASSOCIATIVE Mise à disposition du 45-47, rue nationale - validation de la convention

VIE ASSOCIATIVE Renouvellement de la convention avec le jardin partagé de la Vigne - validation

INTERCOMMUNALITÉ ZFE — avis de la commune

AMÉNAGEMENT Construction d'un skate — park - validation de lAPD

AMÉNAGEMENT Appel à manifestation d'intérêt pour le développement

FINANCES Reversement anticipé de lexcédent du budget annexe ZAC de la Vigne vers le budget principal

URBANISME Inventaire des zones humides — avis sur les actualisations

INTERCOMMUNALITÉ Zac porte de Tizé, dossier de réalisation - avis de la commune

URBANISME Programme local de lHabitat (PLH) 2023-2028 - convention de contractualisation

URBANISME Programme local de lHabitat (PLH) 2023-2028 - convention de contractualisation

URBANISME Désaffectation — déclassement site des Molières

URBANISME — FONCIER Zac Multisites - Rachat du 1 passage Claude Bernard - parcelle AL15

FINANCES Tableau damortissement — actualisation

RESSOURCES HUMAINES Tableau des effectifs - création d'un poste non permanent

VIE ASSOCIATIVE Mise à disposition des parcelles à la Jteauderie pour l'association ANETH - renouvellement de la convention

MARCHÉS PUBLICS Attribution des marchés pour le projet de salle de billard

FINANCES Attribution d'un fonds de concours - épicerie sociale et logements durgence

MARCHÉS PUBLICS Groupe scolaire — lancement du jury de concours pour la maîtrise doeuvre