Conseil municipal du 2013-06-10

TARIFS 2013-2014

SUBVENTION À L’ASSOCIATION SINI YELEEN

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE COMMUNE 2013

COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE 2012

COMPTE DE GESTION COMMUNE 2012

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION "HANDBALL CLUB D'ORVAULT"

AFFECTATION DES RÉSULTATS COMMUNE 2012

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2012

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

PLAN DE MOBILITÉ À DESTINATION DES AGENTS D’ORVAULT – DÉLIBÉRATION MODIFICATIVE

MISE À JOUR DU RÉGIME INDEMNITAIRE DU CADRE D’EMPLOIS DES INFIRMIERS TERRITORIAUX CLASSÉS EN CATÉGORIE A

ACTUALISATION DE LA PROCÉDURE DE REMBOURSEMENT DES FRAIS ENGAGÉS PAR LES AGENTS ET LES ÉLUS À L’OCCASION DES DÉPLACEMENTS TEMPORAIRES

DÉNOMINATION DE VOIE — ZAC BOIS-CESBRON ILOT C

DSP FOURRIÈRE AUTOMOBILE — PRINCIPE D’UNE GESTION DÉLÉGUÉE

MODIFICATION DES PÉRIMÈTRES DE PROTECTION AUTOUR DES MONUMENTS HISTORIQUES

RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DES MULTI ACCUEILS ET DE LA CRÈCHE

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE ET LA VILLE D’ORVAULT POUR LE RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES

RÈGLEMENT DE MISE À DISPOSITION DU MATÉRIEL MUNICIPAL

RÈGLEMENTS APPLICABLES AUX LOCATIONS DE SALLES ET À L’ODYSSÉE

POINT D'ÉTAPE SUR LE PROJET DE CONTOURNEMENT DU BOURG

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU LOGICIEL « DROITS DE CITÉS » AVEC NANTES MÉTROPOLE

PARTICIPATION DE LA VILLE À LA PRÉSERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU

REVALORISATION DES CRÉDITS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2013-2014

PROGRAMME EDUKINDIA : CONVENTION AVEC COOPÉRATION ATLANTIQUE GUINÉE 44