Conseil municipal du 2013-02-04

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION « UNION DE L’ASSOCIATION DES HABITANTS DE LA BUGALLIÈRE - UAHB »

TAUX D'IMPOSITION

TARIF DES ACTIVITÉS JEUNESSE – ETÉ 2013

CONVENTION FINANCIÈRE AVEC NANTES MÉTROPOLE POUR PARTICIPATION AU FINANCEMENT DE L’ÉTUDE URBAINE ROUTE DE RENNES

AVANCES SUR SUBVENTIONS

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS PLURIANNUELLE AVEC L’ASSOCIATION « COLLECTIF PLAISANCE »

BUDGET PRIMITIF 2013

ANIMATION RETRAITÉS : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CLUB DE L'AMITIÉ

SUBVENTION MINIMONDIAL 2013

ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2013 AU COS

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

RÉGIME INDEMNITAIRE — SUJÉTIONS PARTICULIÈRES

MISE EN PLACE DES TITRES DE RESTAURATION

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

INTERVENTIONS DE SPÉCIALISTES DU CORPS MÉDICAL - TARIFS

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ENTRE LA VILLE D’ORVAULT ET LE CCAS D’ORVAULT

OUVERTURE DE LA MÉDIATHÈQUE ORMÉDO : NOUVELLES MODALITÉS DE FONCTIONNEMENT DU RÉSEAU DES BIBLIOTHÈQUES

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX MUNICIPAUX

APPROBATION DU PLAN VÉLO COMMUNAL

SEMI — MARATHON : CONVENTION D'ORGANISATION DE MANIFESTATION SPORTIVE

AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PROJET DE DISSOLUTION DU SIVU CLIC SENIORS LOIRE ET CENS

CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION D’AIDE FAMILIALE POPULAIRE / CONFÉDÉRATION SYNDICALE DES FAMILLES 44

MODIFICATION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ÉCOLE DU GROUPE SCOLAIRE DU VIEUX CHÊNE