Conseil municipal du 2014-09-29

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES 20 ANS D’ORVAULT ROLLER SKATING

SUBVENTION AU BÉNÉFICE DE L’ASSOCIATION DES ASSISTANTES MATERNELLES « LES PETITS FILOUS »

VENTE DE CATALOGUES À L’OCCASION DE L’EXPOSITION SUR « MADAGASCAR, LA CIVILISATION DU ZÉBU »

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D'AIDE À LA CRÉATION AU CYCLO CLUB ORVAULT

TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ÉLECTRICITÉ ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

POLITIQUE DE SOUTIEN AU HAUT NIVEAU AMATEUR

MODALITÉS DE PAIEMENT DANS LE CADRE DU NON RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SAUTRON RELATIVE AUX ACTIVITÉS JEUNESSE

SUBVENTION AUPRÈS DE L’ASSOCIATION « DIWAN BRO NAONED » POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2014 – 2015

TARIFS DE L’ODYSSÉE ROCK 2015

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS « LES PETITES COUPURES » ET « LUDOBUG »

PARTICIPATION DE LA VILLE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PRIVÉE SAINT JOSEPH POUR LES ÉLÈVES NON ORVALTAIS

MODIFICATION DE LA RÉPARTITION DES INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS MUNICIPAUX

CHARTE DE L’OBSERVATOIRE SOCIAL

COMMISSION LOCALE D’ACCESSIBILITÉ

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

CCID_COMMUNICATION LISTE MEMBRES RETENUS

DÉPLOIEMENT DE RUCHES SUR LES ESPACES PUBLICS COMMUNAUX – DISPOSITIF ET ACCOMPAGNEMENT

RENTRÉE SCOLAIRE 2014-2015

CESSION MAISON 21 RUE STÉVIN CADASTRÉE BO N° 318

CONVENTION DE PRISE EN CHARGE D'UN GROUPE D'ENFANTS PAR DES ASSOCIATIONS SUR LE TEMPS DE L'ACCUEIL PÉRISCOLAIRE AU SEIN DES GROUPES SCOLAIRES DE LA VILLE