Conseil municipal du 2014-04-28

Orvault 28 avril 2014 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Administration

Résumé

Synthèse

9 délibérations - TERRITOIRES DE COMMERCE EQUITABLE (TDCE) - CENTRE LOCAL D’INFORMATION ET DE COORDINATION (CLIC) – ELECTION DES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL SYNDICAL - NANTES MÉTROPOLE - ELECTION DES REPRÉSENTANTS À LA COMMISSION D'ÉVALUATION DE LA COMMISSION DE TRANSFERTS DE CHARGES - ELECTION DU REPRÉSENTANT AUPRÈS DE L’ÉCOLE SAINT JOSEPH - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS - INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ - NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT - ELECTION DU DÉLÉGUÉ DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE - JARDINS PARTAGÉS DU VALLON DES GARETTES –TARIFS 2014 ET DÉNOMINATION - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAM 44 : RENOUVELLEMENT DES AVENANTS

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2014

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

2014

JARDINS PARTAGÉS DU VALLON DES GARETTES — TARIFS 2014 ET DÉNOMINATION

2014

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAM 44 : RENOUVELLEMENT DES AVENANTS

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2014

CENTRE LOCAL D’INFORMATION ET DE COORDINATION (CLIC) – ELECTION DES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL SYNDICAL

2014

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

🏛️ Administration 2 délibérations
2014

NANTES MÉTROPOLE — ELECTION DES REPRÉSENTANTS À LA COMMISSION D'ÉVALUATION DE LA COMMISSION DE TRANSFERTS DE CHARGES

2014

ELECTION DU REPRÉSENTANT AUPRÈS DE L’ÉCOLE SAINT JOSEPH

🌱 Environnement 1 délibération
2014

TERRITOIRES DE COMMERCE EQUITABLE (TDCE)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2014

NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT — ELECTION DU DÉLÉGUÉ DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

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