28 avril 2014
9
délibérations
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
2
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Subventions aux Associations
Jardins Partagés du Vallon des Garettes — tarifs 2014 et Dénomination
Convention de Partenariat avec le C'am 44 : Renouvellement des Avenants
Centre Local D'information et de Coordination (clic) – Election des Représentants au Conseil Syndical
Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Compétences qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal
Nantes Métropole — Election des Représentants à la Commission dÉvaluation de la Commission de Transferts de Charges
Election du Représentant Auprès de L'école Saint Joseph
Territoires de Commerce Equitable (tdce)
Nantes Métropole Aménagement — Election du Délégué de la Commune au Conseil D'administration et à L'assemblée Générale
📬 Suivre Orvault
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.