4 avril 2014
23
délibérations
8
Administration
5
Social & Santé
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (23)
Fonds dAide aux Jeunes de lAgglomération Nantaise - Election d'Un Représentant de la Commune
Association Soc Services — Election des Représentants de la Commune à lAssemblée Générale
Création de la Commission Permanente dAppel dOffres - Election des Membres
Agence dÉtudes Urbaines de lAgglomération Nantaise (auran) - Election des Délégués de la Commune au Conseil dAdministration et à lAssemblée Générale
Association des Centres de Soins de la Région Nantaise (acsrn) - Election du Représentant de la Commune à lAssemblée Générale et au Conseil dAdministration
Conseil C'ollégial de l'Association "c'ollectif TCap" - Election d'Un Représentant
Orvault Retraite Active — Election des Représentants
Collège Jean Rostand et Lycée Nicolas Appert - Election des Représentants de la Commune aux Conseils dAdministration
Commission Locale dInsertion — Désignation des Représentants de la Commune
Centre Communal dAction Sociale (CCAS) — Fixation du Nombre des Membres du Conseil dAdministration et Élection des Représentants de la Commune
Centre d'Accueil et d'Activités Jules Verne Adapei - Election d'Un Représentant au Conseil de la Vie Sociale
Association Intercommunale des Maisons de Retraite (aimr) - Conseil de Vie Sociale Résidence Gué Florent - Election du Représentant de la Commune
Mise à Jour de la Composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Association Soc Emplois — Election des Représentants de la Commune à lAssemblée Générale
Maison d'Accueil Spécialisée de Couëron — Election d'Un Délégué de la Commune au Conseil dAdministration
Mise en Œuvre du Droit à la Formation des Membres du Conseil Municipal
Indemnités de Fonction aux Élus Municipaux Conformément aux Articles l.2123-20 et l.2123-24 du Code Général des Collectivités Territoriales
Règlement Intérieur du Conseil Municipal
Ecole Municipale de Musique — Election des Représentants de la Commune au Conseil dÉtablissement
Commissions Municipales — Définition et Composition
Délégation du Conseil Municipal au Maire (articles l.2122-22 et l.2122-23 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales)
Comité de Jumelage — Election des Délégués de la Commune au Conseil dAdministration
Désignation des Représentants de la Commune aux Conseils dÉcole
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