Conseil municipal du 2015-06-15

AFFECTATION DES RÉSULTATS COMMUNE 2014

BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2014

TOURNOI NATIONAL U14 — U16 DES 29 ET 30 AOÛT 2015 – CONVENTION D’ORGANISATION VILLE / ORC ET SUBVENTION

TARIF DU REPAS INTERCLUBS 2016

SUBVENTIONS 2015 AUX ASSOCIATIONS DE RETRAITÉS

ACTUALISATION DES CRÉDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNÉE 2015-2016

COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE 2014

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE — RÉACTUALISATION DES TARIFS

APPEL À SOLIDARITÉ DE L’ASSOCIATION CITÉS UNIES AU PROFIT DU NÉPAL

COMPTE DE GESTION COMMUNE 2014

BUDGET SUPPLÉMENTAIRE COMMUNE 2015

CONVENTION EN VUE DE L’ORGANISATION D’UNE EXPOSITION AU CHÂTEAU DE LA GOBINIÈRE

« LA SERRE, ATELIER DES CRÉATEURS » : — RÈGLEMENT, - CONVENTION D’UTILISATION, - PROGRAMMATION SAISON 2015/2016

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU STUDIO DE RÉPÉTITION DU BIGNON

RÈGLEMENT INTÉRIEUR ESPACE FAMILLE

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU SERVICE JEUNESSE

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU PIJ

CONVENTION D'ORGANISATION D'UNE MANIFESTATION CULTURELLE ENTRE LA VILLE D'ORVAULT ET L'ASSOCIATION « LES PETITES COUPURES »

ADAPTATION DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES MULTI ACCUEILS ET DE LA CRÈCHE MUNICIPALE

AVENANT À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT CONCERNANT L’ACCÈS AU « PORTAIL CAF - PARTENAIRES »

RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D’OBJECTIF ET DE FINANCEMENT POUR LES STRUCTURES PETITE ENFANCE DE LA COMMUNE

CONVENTION LIÉE À LA SIGNATURE D’UN PROJET EDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT)

« ECOLE NUMÉRIQUE 2020 » : DÉFINITION DU PROJET ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’EDUCATION NATIONALE

EVOLUTION DU LOGICIEL FAMILLES VERS LE SYSTÈME DE POST PAIEMENT

VŒU POUR UN ACCUEIL HUMAIN ET PARTAGÉ DES ROMS DANS L'AGGLOMÉRATION NANTAISE

RAND’ORVAULT DU 21 JUIN 2015 CONVENTION D’ORGANISATION – VILLE / CCO

CHARTE DÉMOCRATIE PARTICIPATIVE

INTÉGRATION DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR D’ESTUAIRE AU SIVU « CLIC SÉNIORS LOIRE ET CENS »

POINT SUR LES CONTRATS D’APPRENTISSAGE

MISE À JOUR DU RÉGIME INDEMNITAIRE DES MÉTIERS DE LA POLICE MUNICIPALE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

COURSE NATURE DE LA VALLÉE DU CENS DU 3 OCTOBRE 2015 – CONVENTION D’ORGANISATION VILLE / SCO ATHLÉTISME

BILAN ET PERSPECTIVES AGENDA 21

PARTICIPATION DE LA VILLE A LA PRÉSERVATION DE LA RESSOURCE EN EAU – RENOUVELLEMENT SUBVENTION RÉCUPÉRATEUR D’EAU

PROJET DE NOUVELLE PISCINE : COMPTE RENDU DES ÉTUDES PRÉALABLES, IMPLANTATION, CALENDRIER ET CADRAGE PRÉVISIONNEL, LANCEMENT D’ÉTUDES DE PRÉ-PROGRAMMATION ET PROGRAMMATION

CRÉATION D’UN COMITÉ CONSULTATIF DU SPORT

REFONTE DES ÉDITIONS MUNICIPALES — MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL