Conseil municipal du 2015-03-31

CONVENTIONS PLURIANNUELLES DE COOPÉRATION, D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES CENTRES SOCIO-CULTURELS DE PLAISANCE ET DE LA BUGALLIÈRE

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAM 44

TOURNOI INTER — RÉGIONAL JEUNES DE HAND-BALL CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / HBO ET SUBVENTION

TARIFS

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS :

TAUX D’IMPOSITION 2016

ARCHIPEL DES VANUATU : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION CITÉS UNIES FRANCE

BUDGET PRIMITIF 2015

AVANCE SUBVENTION 2015 - COS

MODIFICATION DES MODALITÉS D’AFFECTATION DES ÉLÈVES AU SEIN DES PÉRIMÈTRES SCOLAIRES

RÈGLEMENT APPLICABLE À L’ODYSSÉE

CONVENTION D’ORGANISATION D’UNE MANIFESTATION CULTURELLE ENTRE LA VILLE D’ORVAULT ET L’ASSOCIATION CULTURELLE FRANCO-CHILIENNE

RÈGLEMENT APPLICABLE AUX LOCATIONS DE SALLES

CRÉATION D'UN ATELIER DE MUSIQUE ACTUELLE : "JOUER EN GROUPE"

PRÉSENTATION DU « PASS’JEUNES » 2015-2016

CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’EMBELLISSEMENT DE POSTES DE DISTRIBUTION PUBLIQUE ÉLECTRIQUE PAR LE CCJ

MISE EN ŒUVRE DU DROIT À LA FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DÉPÔTS ARCHIVES — COLLECTIF PLAISANCE

RETRAIT DE LA VILLE D’ORVAULT DU SIVU CLIC SENIORS LOIRE ET CENS

CONSTITUTIONS DE SERVITUDES :

NANTES MÉTROPOLE — RÉVISION DÉROGATOIRE DE L’ATTRIBUTION DE COMPENSATION

NANTES MÉTROPOLE — CONVENTION DE MISE EN LIGNE DE DONNÉES SUR LE PORTAIL OPEN DATA

GROUPE SCOLAIRE DU VIEUX CHÊNE — ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAITRISE D'ŒUVRE

EUROBASKET CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / OS BASKET