Conseil municipal du 2016-03-29

TAUX D'IMPOSITION 2016

TOURNOI INTER — RÉGIONAL JEUNES DE HAND-BALL 2016 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / HBO ET SUBVENTION

DEMANDE DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN À L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (FSIPL-I)

TARIFS 2016-2017

DEMANDE DE SUBVENTION POUR TRAVAUX DE RESTAURATION DES ARCHIVES

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT

AIDE DU FONDS DE SOUTIEN POUR LE REMBOURSEMENT ANTICIPÉ DU CONTRAT DE PRÊT STRUCTURÉ N°MPH260878EUR

RÉPONSE À UN APPEL À PROJET CAF POUR LE FINANCEMENT DE TRAVAUX À L’ECOLE DE LA FERRIÈRE ÉLÉMENTAIRE

AVENANTS À LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE COOPÉRATION, D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LES DEUX CENTRES SOCIAUX (COLLECTIF PLAISANCE ET UAHB)

BUDGET PRIMITIF 2016

DEMANDE DE SUBVENTION : EPICERIE SOCIALE ET SOLIDAIRE

RÈGLEMENT APPLICABLE À L’ODYSSÉE

RAND’ORVAULT 2016 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / CCO

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE : CONVENTION VILLE / ESAT/ESAT SA

RÈGLEMENT DE MISE À DISPOSITION DU MATÉRIEL MUNICIPAL

RÈGLEMENT APPLICABLE AUX LOCATIONS DE SALLES

AJUSTEMENT DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES ACTIVITÉS JEUNESSE

« PASS’JEUNES » 2016-2017

RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PRESTATION DE SERVICE «ACCUEILS DE LOISIRS SANS HÉBERGEMENT »

CONVENTION SUR LE TRANSFERT DE DONNÉES ANNUEL ENTRE LA CAF ET LA VILLE D’ORVAULT

PROTOCOLE TRANSACTIONNEL RELATIF AU CONTRAT DE PRÊT STRUCTURÉ N°MPH260878EUR

PLUM : DÉBAT EN CONSEIL MUNICIPAL SUR LE PADD

GROUPE SCOLAIRE DU VIEUX CHÊNE : MONTANT PRÉVISIONNEL DES TRAVAUX EN PHASE APD ET FORFAIT DÉFINITIF DE RÉMUNÉRATION DE LA MAÎTRISE D’ŒUVRE

CHANGEMENT DE NOM DE LA COMMISSION ENFANCE JEUNESSE FAMILLE

LABEL INFORMATION JEUNESSE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

COMPTE RENDU DE LA VISITE DE LA DELEGATION ORVALTAISE A SO-AVA AU BENIN