25 septembre 2017

Subvention de Projet Pom et Cadre d'Utilisation

Ouragan Irma : Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle à la Croix Rouge

Autorisation de Programme Equipements Publics Plaisance - Création

Décision Modificative N°1 du Budget 2017

Subvention : Ilot Urbain Peccot, Mission D'assistance à Maitrise D'ouvrage pour la C'onception D'un Ilot de Développement Urbain

Installation D'un Orgue dans L'église Saint Léger, Acceptation du Don de L'orgue de L'institut de la Persagotière de Nantes, Financement du Projet, Sollicitation de la Fondation du Patrimoine

Reprise D'une Provision Semi-Budgétaire

Politique de Soutien au Haut Niveau Amateur

Accueil à Nantes et Orvault D'une Délégation de la Commune de Sô-Ava en Novembre 2017

Temps de Travail Annuel des Services Municipaux

Tableau des Emplois

Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Compétences qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal

Convention de Partenariat avec le C'os et Subventionnement

Modification du Règlement Intérieur Petite Enfance

Convention de Partenariat avec le Ccbo

Déclassement Véhicules et Engins

Servitude Enedis — Rue des Aubépines - Cr 356

Dénomination de Voie — ZAC du Bois Cesbron Modificatif

Nantes Métropole Aménagement — Rapport Annuel des Administrateurs au Conseil Municipal

Dénomination de Voie — Aménagement D'un Lotissement Privé Chemin de la Maillardière

Schéma de Mutualisation et de C'oopération de la Métropole N'antaise : Conventions de Mise en Œuvre

Rapport Annuel Nantes Métropole 2016

Label Cit'ergie, Labellisation de la Politique Énergétique de la Ville - Plan D'action et Demande de Renouvellement de Labellisation

Avenant au Contrat Enfance Jeunesse

Rentrée Scolaire 2017-2018

Dispositif « École et Cinéma » : Révision des Modalités Relatives au Transport

Convention de Partenariat avec Guinée 44 – Programme Edukindia 2