Conseil municipal du 2017-04-03

TARIFS 2017-2018

AUTORISATION DE PROGRAMME PISCINE – CRÉATION

TOURNOI NATIONAL U15 — U17 ANS 2017 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / ORC ET SUBVENTION

TOURNOI INTER — RÉGIONAL JEUNES DE HAND-BALL 2017 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / HBO ET SUBVENTION

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

AVANCE SUR SUBVENTION COS

ENCADREMENT DE L’USAGE DES ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX

RAND’ORVAULT 2017 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / CCO

DÉNOMINATION DE VOIE — LOTISSEMENT DU CHEMIN DU VIEUX MANOIR

CESSION LOCAL COMMERCIAL — 1 RUE ROBERT LE RICOLAIS – CE N° 13

RÈGLEMENTS D’UTILISATION DU THÉÂTRE DE LA GOBINIÈRE ET DU PIGEONNIER

AVENANT À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ÉTABLIE ENTRE LA VILLE ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE, RELATIF AUX ACCUEILS PÉRISCOLAIRES.

CONVENTION ENTRE L’ESF, L’ADSB ORVAULT ET LA VILLE D’ORVAULT

« PASS’JEUNES » 2017-2018

TABLEAU DES EMPLOIS

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

TEMPS DE TRAVAIL ANNUEL DES SERVICES MUNICIPAUX

DÉPLACEMENTS DOMICILE — TRAVAIL / MISE EN PLACE DE L’INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE VÉLO

ADHÉSION À GRAINE PAYS DE LA LOIRE ET À ECOPÔLE

MODIFICATION DE LA RÉPARTITION DES INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS MUNICIPAUX

MARCHÉ DE MÉDIATION — CONVENTIONS DE PARTENARIAT