Conseil municipal du 2017-02-06

AVENANT À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MOBILIER DANS LE CADRE DU PROJET LA PETITE CABANE

PLAN DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D’INFORMATION DU DEMANDEUR

RAPPORT ANNUEL 2016 DE LA COMMISSION LOCALE D’ACCESSIBILITÉ

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE BAILLEUR SOCIAL AIGUILLON CONSTRUCTION CONCERNANT LA MISE À DISPOSITION D’UN ANIMATEUR DE VIE SOCIALE

AVENANT N°1 À LA CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE À LA MISE EN PLACE ET À LA GESTION D’UN CLIC MUTUALISÉ ENTRE LE CCAS D’ORVAULT ET LES VILLES D’ORVAULT ET DE LA CHAPELLE-SUR-ERDRE

RAPPORT D’ACTIVITÉS 2015 DE LA DICSS ET DU CCAS

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AUPRÈS DE L’ESPOIR ORVALTAIS

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU CCAS DE LA PLATEFORME DE TÉLÉTRANSMISSION DE LA VILLE

BUDGET PRIMITIF 2017

FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION POUR 2017

AVENANT N° 2 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC L’UAHB ET LE COLLECTIF PLAISANCE

DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN ÀL'INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (FSIL-GP-2017)

TARIFS DES ACTIVITÉS JEUNESSE ET CONDITIONS D’ANNULATION– ETÉ 2017

SEMI — MARATHON 2017 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / ACRO, ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION. BILAN FINANCIER 2016 ET BUDGET PRÉVISIONNEL 2017

FOURRIÈRE AUTOMOBILE — PRINCIPE D’UNE GESTION DÉLÉGUÉE

AMÉNAGEMENT URBAIN « PÉCCOT SOLAY BASTIÉ » – CONVENTION PARTENARIALE VILLE D’ORVAULT / SOCIÉTÉ BPD MARIGNAN

DÉNOMINATION RECTIFICATIVE LOTISSEMENT CLOS DES ANGES

CESSION MAISON ET TERRAIN — 20 ET 22 RUE DE BOIS-COLOMBES – CY 366 ET 367

CONVENTION DE CESSION DE MOBILIER ADMINISTRATIF ET SCOLAIRE À TITRE GRATUIT AVEC ECHANGES ET SOLIDARITÉ 44 – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION

SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS — PARCELLE BK 122

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

RAPPORT ANNUEL SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

SCHÉMA DE MUTUALISATION ET DE COOPÉRATION DE LA MÉTROPOLE NANTAISE