Conseil municipal du 2021-02-01

Orvault 1 février 2021 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

12 délibérations - MODALITES INSCRIPTIONS ETE 2021 - ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D ÉCOLE - REVALORISATION DE LA REMISE DE LA CONTRE VALEUR DES TITRES RESTAURANT PERDUS OU PERIMES ANNEE 2019 - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CCID - PROJET DE CONSTRUCTION UNE OU PLUSIEURS CUISINES CENTRALES ET OU DE GESTION MUTUALISEE DES APPROVISIONNEMENTS ADHESION A - REMBOURSEMENT SPECTACLES ET AUTRES PRESTATIONS ANNULES - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG DES PAYS DE LA LOIRE SITE DE NANTES L ASSOCIATION POUR - COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ELECTION DES REPRESENTANTS - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX COMPOSITION ET REPRESENTANTS - RAPPORT EGALITE FEMME HOMME - TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ETE 2021 - DEBAT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2021

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CCID

2021

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX COMPOSITION ET REPRESENTANTS

2021

RAPPORT EGALITE FEMME HOMME

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2021

REMBOURSEMENT SPECTACLES ET AUTRES PRESTATIONS ANNULES

2021

TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ETE 2021

2021

DEBAT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2021

MODALITES INSCRIPTIONS ETE 2021

2021

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG DES PAYS DE LA LOIRE SITE DE NANTES L ASSOCIATION POUR LE DON DU SANG BENEVOLE D ORVAULT ET LA COMMUNE D ORVAULT

🏛️ Administration 2 délibérations
2021

ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D ÉCOLE

2021

COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ELECTION DES REPRESENTANTS

👥 Ressources humaines 1 délibération
2021

REVALORISATION DE LA REMISE DE LA CONTRE VALEUR DES TITRES RESTAURANT PERDUS OU PERIMES ANNEE 2019

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2021

PROJET DE CONSTRUCTION UNE OU PLUSIEURS CUISINES CENTRALES ET OU DE GESTION MUTUALISEE DES APPROVISIONNEMENTS ADHESION A LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES LANCEMENT MARCHE ASSISTANCE A MAITRISE

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