Conseil municipal du 2023-10-09
22
délibérations
8
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
4
Ressources humaines
Synthèse
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VERSEMENT DE CONTRIBUTIONS DE SOLIDARITE AU PROFIT DE VICTIMES DE CATASTROPHES HUMANITAIRES AU MAROC EN LIBYE ET EN MEDITERRANEE
ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES ANNEE 2023 2024 POUR LES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT AVEC L ETAT
ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES
REMBOURSEMENTS
REGIE D’AVANCES CAMPS N 1 AUTORISATION DE PRISE EN CHARGE MANDAT PAR LE COMPTABLE PUBLIC
EXONERATION PENALITES DE RETARD SOCIETE BODY MENUISERIE TRAVAUX DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE
EXONERATION PENALITES DE RETARD SOCIETE LUCATHERMY TRAVAUX DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE
ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024
RENOVATION DE LA HALLE DE TENNIS DU MAIL
EXTENSION DE LA HALLE DE TENNIS COURTS 3 ET 4 DE LA CHOLIERE
RECONSTRUCTION ET RESTRUCTURATION AILE EST DU COMPLEXE SPORTIF DE LA CHOLIERE
CONVENTION DE PARTENARIAT LECTURE ENTRE ETABLISSEMENT ET SERVICE D ACCOMPAGNEMENT PAR LE TRAVAIL ET SECTION ANNEXE DE LA CHOLIERE ESAT SA ESAT ET LA VILLE D ORVAULT
DEPLACEMENT DELEGATION ORVALTAISE A BALE SUISSE
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 01 NOVEMBRE 2023
REVALORISATION DU FORFAIT TELETRAVAIL
RAPPORT D ACTIVITE NANTES METROPOLE 2022
INDEMNITES DE FONCTION AUX ELUS MUNICIPAUX
CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION
GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF AUX PRESTATIONS DE CONSEIL EN ARCHITECTURE ET URBANISME ENTRE LES COMMUNES DE BOUAYE COUËRON INDRE LA CHAPELLE SUR ERDRE LA MONTAGNE LE PELLERIN LES SORINIÈRES MAUVES N
INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX MODIFICATIONS DE COMMISSION ET DE REPRESENTATIONS
RENTREE SCOLAIRE 2023 2024
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