CM

9 octobre 2023

Orvault 22 délibérations

22

délibérations

8

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

4

Ressources humaines

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Délibérations (22)

Finances & Budget 8 délibérations
2023

Versement de Contributions de Solidarite au Profit de Victimes de Catastrophes Humanitaires au Maroc en Libye et en Mediterranee

2023

Actualisation des Charges de Fonctionnement et Prestations Scolaires Annee 2023 2024 pour les Ecoles Privees sous Contrat avec l Etat

2023

Admissions en Non Valeur et Creances Eteintes

2023

Remboursements

2023

Regie D'avances Camps N 1 Autorisation de Prise en Charge Mandat par le Comptable Public

2023

Exoneration Penalites de Retard Societe Body Menuiserie Travaux de Rehabilitation du Groupe Scolaire de la Salentine

2023

Exoneration Penalites de Retard Societe Lucathermy Travaux de Rehabilitation du Groupe Scolaire de la Salentine

2023

Adoption de la Nomenclature Budgetaire et Comptable M57 au 1er Janvier 2024

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2023

Renovation de la Halle de Tennis du Mail

2023

Extension de la Halle de Tennis Courts 3 et 4 de la Choliere

2023

Reconstruction et Restructuration Aile Est du Complexe Sportif de la Choliere

2023

Convention de Partenariat L'ecture entre Etablissement et Service D Accompagnement par le Travail et S'ection Annexe de la Choliere Esat SA Esat et la Ville D Orvault

Ressources humaines 4 délibérations
2023

D'eplacement D'elegation Orvaltaise A Bale S'uisse

2023

Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Compétences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal

2023

Mise A Jour du Tableau des Emplois au 01 Novembre 2023

2023

Revalorisation du Forfait Teletravail

Autres decisions 2 délibérations
2023

Rapport D Activite Nantes Metropole 2022

2023

Indemnites de Fonction aux Elus Municipaux

Social & Santé 1 délibération
2023

Centre Communal D Action Sociale Modification de la Composition du Conseil D Administration

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2023

Groupement de Commandes Relatif aux Prestations de Conseil en Architecture et Urbanisme entre les Communes de Bouaye Couëron Indre la Chapelle sur Erdre la Montagne le Pellerin les Sorinières Mauves N

Environnement 1 délibération
2023

Installation de Nouveaux Conseillers Municipaux Modifications de Commission et de Representations

Éducation 1 délibération
2023

Rentree Scolaire 2023 2024

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