Conseil municipal du 2023-10-09

Orvault 9 octobre 2023 22 délibérations
Document source

22

délibérations

8

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

4

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

22 délibérations - RENOVATION DE LA HALLE DE TENNIS DU MAIL - CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION - VERSEMENT DE CONTRIBUTIONS DE SOLIDARITE AU PROFIT DE VICTIMES DE CATASTROPHES HUMANITAIRES AU MAROC EN LIBYE ET EN MEDI - ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES ANNEE 2023 2024 POUR LES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRA - RAPPORT D ACTIVITE NANTES METROPOLE 2022 - ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES - REMBOURSEMENTS - REGIE D’AVANCES CAMPS N 1 AUTORISATION DE PRISE EN CHARGE MANDAT PAR LE COMPTABLE PUBLIC - DEPLACEMENT DELEGATION ORVALTAISE A BALE SUISSE - EXTENSION DE LA HALLE DE TENNIS COURTS 3 ET 4 DE LA CHOLIERE - RECONSTRUCTION ET RESTRUCTURATION AILE EST DU COMPLEXE SPORTIF DE LA CHOLIERE - CONVENTION DE PARTENARIAT LECTURE ENTRE ETABLISSEMENT ET SERVICE D ACCOMPAGNEMENT PAR LE TRAVAIL ET SECTION ANNEXE DE LA - EXONERATION PENALITES DE RETARD SOCIETE BODY MENUISERIE TRAVAUX DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE - EXONERATION PENALITES DE RETARD SOCIETE LUCATHERMY TRAVAUX DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE - GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF AUX PRESTATIONS DE CONSEIL EN ARCHITECTURE ET URBANISME ENTRE LES COMMUNES DE BOUAYE COU - INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ETE - MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 01 NOVEMBRE 2023 - REVALORISATION DU FORFAIT TELETRAVAIL - INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX MODIFICATIONS DE COMMISSION ET DE REPRESENTATIONS - INDEMNITES DE FONCTION AUX ELUS MUNICIPAUX

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Délibérations (22)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2023

VERSEMENT DE CONTRIBUTIONS DE SOLIDARITE AU PROFIT DE VICTIMES DE CATASTROPHES HUMANITAIRES AU MAROC EN LIBYE ET EN MEDITERRANEE

2023

ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES ANNEE 2023 2024 POUR LES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT AVEC L ETAT

2023

ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES

2023

REMBOURSEMENTS

2023

REGIE D’AVANCES CAMPS N 1 AUTORISATION DE PRISE EN CHARGE MANDAT PAR LE COMPTABLE PUBLIC

2023

EXONERATION PENALITES DE RETARD SOCIETE BODY MENUISERIE TRAVAUX DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE

2023

EXONERATION PENALITES DE RETARD SOCIETE LUCATHERMY TRAVAUX DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE

2023

ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2023

RENOVATION DE LA HALLE DE TENNIS DU MAIL

2023

EXTENSION DE LA HALLE DE TENNIS COURTS 3 ET 4 DE LA CHOLIERE

2023

RECONSTRUCTION ET RESTRUCTURATION AILE EST DU COMPLEXE SPORTIF DE LA CHOLIERE

2023

CONVENTION DE PARTENARIAT LECTURE ENTRE ETABLISSEMENT ET SERVICE D ACCOMPAGNEMENT PAR LE TRAVAIL ET SECTION ANNEXE DE LA CHOLIERE ESAT SA ESAT ET LA VILLE D ORVAULT

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2023

DEPLACEMENT DELEGATION ORVALTAISE A BALE SUISSE

2023

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

2023

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 01 NOVEMBRE 2023

2023

REVALORISATION DU FORFAIT TELETRAVAIL

📄 Autres decisions 2 délibérations
2023

RAPPORT D ACTIVITE NANTES METROPOLE 2022

2023

INDEMNITES DE FONCTION AUX ELUS MUNICIPAUX

❤️ Social & Santé 1 délibération
2023

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2023

GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF AUX PRESTATIONS DE CONSEIL EN ARCHITECTURE ET URBANISME ENTRE LES COMMUNES DE BOUAYE COUËRON INDRE LA CHAPELLE SUR ERDRE LA MONTAGNE LE PELLERIN LES SORINIÈRES MAUVES N

🌱 Environnement 1 délibération
2023

INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX MODIFICATIONS DE COMMISSION ET DE REPRESENTATIONS

🎓 Éducation 1 délibération
2023

RENTREE SCOLAIRE 2023 2024

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