Précédent Tous les conseils Suivant
CM

1 février 2021

Orvault 12 délibérations

12

délibérations

6

Autres decisions

2

Administration

1

Enfance & Jeunesse

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Autres decisions 6 délibérations

Modalites Inscriptions Ete 2021

35

Remboursement Spectacles et Autres Prestations Annules

35

Designation des Membres de la Ccid

Revalorisation de la Remise de la Contre Valeur des Titres Restaurant Perdus ou Perimes Annee 2019

35

Commission Consultative des Services Publics Locaux Composition et Representants

35

Rapport Egalite Femme Homme

Administration 2 délibérations

Election des Representants de la Commune aux Conseils D École

35

Commission de Delegation de Service Public Election des Representants

35
Enfance & Jeunesse 1 délibération

Tarifs des Activites Jeunesse Ete 2021

35
Urbanisme & Travaux 1 délibération

Projet de Construction une ou Plusieurs Cuisines Centrales et ou de Gestion Mutualisee des Approvisionnements Adhesion A la Convention de Groupement de Commandes Lancement Marche Assistance A Maitrise Ouvrage pour les Etudes Prealables Opportunite et Faisabilitedu Projet

35
Finances & Budget 1 délibération

D'ebat Orientations Budgetaires 2021

Vie associative 1 délibération

Convention de Partenariat entre l Etablissement Français du S'ang des Pays de la Loire S'ite de Nantes l Association pour le Don du S'ang Benevole D Orvault et la Commune D Orvault

35
Précédent Suivant

📬 Suivre Orvault

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.