Conseil municipal du 2021-02-01

Orvault 1 février 2021 12 délibérations
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12

délibérations

6

Autres decisions

2

Administration

1

Enfance & Jeunesse

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 6 délibérations
DCM2021S1N02

MODALITES INSCRIPTIONS ETE 2021

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DCM2021S1N06

REMBOURSEMENT SPECTACLES ET AUTRES PRESTATIONS ANNULES

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DCM2021S1N07

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CCID

DCM2021S1N08

REVALORISATION DE LA REMISE DE LA CONTRE VALEUR DES TITRES RESTAURANT PERDUS OU PERIMES ANNEE 2019

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DCM2021S1N10

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX COMPOSITION ET REPRESENTANTS

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DCM2021S1N11

RAPPORT EGALITE FEMME HOMME

🏛️ Administration 2 délibérations
DCM2021S1N04

ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D ÉCOLE

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DCM2021S1N09

COMMISSION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC ELECTION DES REPRESENTANTS

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👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
DCM2021S1N01

TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ETE 2021

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🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
DCM2021S1N03

PROJET DE CONSTRUCTION UNE OU PLUSIEURS CUISINES CENTRALES ET OU DE GESTION MUTUALISEE DES APPROVISIONNEMENTS ADHESION A LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES LANCEMENT MARCHE ASSISTANCE A MAITRISE OUVRAGE POUR LES ETUDES PREALABLES OPPORTUNITE ET FAISABILITEDU PROJET

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💶 Finances & Budget 1 délibération
DCM2021S1N05

DEBAT ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2021

🤝 Vie associative 1 délibération
DCM2021S1N12

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG DES PAYS DE LA LOIRE SITE DE NANTES L ASSOCIATION POUR LE DON DU SANG BENEVOLE D ORVAULT ET LA COMMUNE D ORVAULT

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WEB datagouv_misc:orvault:2021-02-01
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