CM

19 juin 2023

Orvault 36 délibérations

36

délibérations

12

Autres decisions

4

Environnement

4

Finances & Budget

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Délibérations (36)

Autres decisions 12 délibérations

Gratuite des Bibliotheques

35

Protocole Intercommunal de Mise A L'abri pour les Femmes Victimes de Violences Conjugales et ou Intra Familiales sur les Territoires de Coueron Indre la Chapelle sur Erdre Orvault Saint Herblain et Sautron

35

Schema D'irecteur des Energies Sde

Designation du Referent Deontologue des Elus Modalites D Exercice de ses Fonctions Approbation

35

Remboursement des Spectateurs Representation Reportee le Temps de Vivre

35

Fourriere Automobile Approbation du Rapport Annuel du Delegataire 2022

35

Mandats Speciaux et Remboursement de Frais

35

Remise de la Contre Valeur des Titres Restaurant Perdus ou Perimes Millesime 2022

35

Carte Jeunes Orvault 2023 2024

35

Renouvellement du Conseil Communal des Jeunes Reglement du Mandat 2024 2026

35

Renouvellement des Conventions Lycees Professionnels Bac Professionnel A E P A

35

Renouvellement Convention de Mise A Disposition de Locaux pour la Petite Cabane

35
Environnement 4 délibérations

Signature Contrat Territoire Lecture

35

Participation de la Ville A la Preservation de la Ressource en Eau Renouvellement Subvention Recuperateur D Eau

35

Adhesion au Reseau National des Maisons des Associations

35

Mise A Jour du Tableau des Emplois

35
Finances & Budget 4 délibérations

Modification du Tarif de Location du Videoprojecteur de l Odyssee

35

Taxe Locale sur la Publicite Exterieure — Tarifs 2024

35

Subvention J'eunesse Association Ecoterre Orvault

35

Convention avec la C'AF sur le C'ofinancement des Formations dans le C'adre du Contrat Local A l Accompagnement A la Scolarite

35
Enfance & Jeunesse 4 délibérations

Aides aux Projets pour la Jeunesse 2023 2024

35

Actualisation du Reglement Interieur des Activites Enfance Jeunesse

35

Actualisation du Reglement Interieur de Fonctionnement des Structures Municipales Petite Enfance

35

Actualisation du Reglement Interieur Espace Famille

35
Social & Santé 3 délibérations

Strategie Locale de Securite et de Prevention de la Delinquance et Convention de Coordination Police Municipale –police Nationale

35

Rapport Handicap 2022

Rapport D Activite 2022 du CCAS

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Acquisition Aupres de la SARL 44038 Orvault de Dion Parcelle en Cours de Numerotation Rue Albert de Dion

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Acquisition Aupres des Consorts Rousselot Parcelle Za 7 Petit Patrimoine Orvaltais

35

Majoration de la Taxe D Habitation sur les Logements Meubles Non Affectes A l Habitation Principale

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Éducation 2 délibérations

Programme D Amelioration des Espaces Exterieurs du Groupe Scolaire de la Salentine

35

Actualisation des Credits et Prestations Scolaires pour l Annee 2023-2024 pour les Ecoles Publiques

35
Ressources humaines 2 délibérations

Actualisation du Reglement Interieur des Accueils Periscolaires et de la Restauration Scolaire

35

Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal

Culture & Patrimoine 1 délibération

Gratuite du Festival Premieres Bobines

35
Sport 1 délibération

Subventions et Conventions de Partenariat Organisation de Manifestations Sportives

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