Conseil municipal du 2023-10-09

INDEMNITES DE FONCTION AUX ELUS MUNICIPAUX

RAPPORT D ACTIVITE NANTES METROPOLE 2022

ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CREANCES ETEINTES

REMBOURSEMENTS

REGIE D’AVANCES CAMPS N 1 AUTORISATION DE PRISE EN CHARGE MANDAT PAR LE COMPTABLE PUBLIC

DEPLACEMENT DELEGATION ORVALTAISE A BALE SUISSE

REVALORISATION DU FORFAIT TELETRAVAIL

RENOVATION DE LA HALLE DE TENNIS DU MAIL

EXTENSION DE LA HALLE DE TENNIS COURTS 3 ET 4 DE LA CHOLIERE

INSTALLATION DE NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX MODIFICATIONS DE COMMISSION ET DE REPRESENTATIONS

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU 01 NOVEMBRE 2023

GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF AUX PRESTATIONS DE CONSEIL EN ARCHITECTURE ET URBANISME ENTRE LES COMMUNES DE BOUAYE COUËRON INDRE LA CHAPELLE SUR ERDRE LA MONTAGNE LE PELLERIN LES SORINIÈRES MAUVES NANTES ORVAULT SAINT JEAN DE BOISEAU SAINT LEGER LES VIGNES SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE ET VERTOU

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION

VERSEMENT DE CONTRIBUTIONS DE SOLIDARITE AU PROFIT DE VICTIMES DE CATASTROPHES HUMANITAIRES AU MAROC EN LIBYE ET EN MEDITERRANEE

EXONERATION PENALITES DE RETARD SOCIETE BODY MENUISERIE TRAVAUX DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE

EXONERATION PENALITES DE RETARD SOCIETE LUCATHERMY TRAVAUX DE REHABILITATION DU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE

RENTREE SCOLAIRE 2023 2024

ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES ANNEE 2023 2024 POUR LES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT AVEC L ETAT

ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2024

RECONSTRUCTION ET RESTRUCTURATION AILE EST DU COMPLEXE SPORTIF DE LA CHOLIERE

CONVENTION DE PARTENARIAT LECTURE ENTRE ETABLISSEMENT ET SERVICE D ACCOMPAGNEMENT PAR LE TRAVAIL ET SECTION ANNEXE DE LA CHOLIERE ESAT SA ESAT ET LA VILLE D ORVAULT

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL