Conseil municipal du 2025-02-03

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CM DU 16 DECEMBRE 2024

DEPLACEMENTS ACCOMPLIS PAR LES ELUS DE LA VILLE D ORVAULT DANS L EXERCICE DE LEURS FONCTIONS MODALITES DE PRISE EN CHARGE

DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE ARTICLES L 2122 22 ET L2122 23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

CONVENTION DE MANDAT AVEC NANTES METROPOLE POUR LE REMPLACEMENT DE 3 PASSERELLES SUR LE CENS

DEPLOIEMENT ET EXPLOITATION DE BORNES IRVE PAR LA SOCIETETE TOTEM

MODALITES D INSCRIPTIONS CAMPS ETE 2025

SITUATION CRITIQUE DE LA PSYCHIATRIE EN LOIRE ATLANTIQUE ET DEMANDE DE MESURES URGENTES

RAPPORT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2025

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE LA PROTECTION CIVILE A L ATTENTION DE LA POPULATION DE MAYOTTE

ACTUALISATION DU PROGRAMME DE RENOVATION ENERGETIQUE DE L HOTEL DE VILLE DSIL 2025

OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES RELATIVES AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE NANTES METROPOLE THEMATIQUE SOBRIETE FONCIERE

FONDS DE CONCOURS DE NANTES METROPOLE POUR ACHAT DU LOGEMENT DE LA FERME RIVIERE LA GARNISON

BILAN DU PROTOCOLE INTERCOMMUNAL DE MISE A L ABRI DES FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES ET OU INTRAFAMILIALES ET DU DISPOSITIF DE LOGEMENTS TEMPORAIRES

REVISION DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION POUR 2025 2026 ET 2027

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET L ASSOCIATION COURSES SUR ROUTES ORVALTAISES ACRO

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC FODE OUEST FORMATION A L ELAGAGE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

CONTRAT LOCAL DE SANTE METROPOLITAIN CLSM

LOGEMENT SOCIAL EVOLUTION DES CRITERES DU CONTINGENT VILLE

REGLEMENT DE MISE A DISPOSITION DU BATIMENT DE L ORANGERIE CHETEAU DE LA TOUR

TARIFS DES ACTIVITES JEUNESSE ET MODALITES D ANNULATION ETE 2025