Conseil municipal du 2025-03-31

CONVENTION DE FINANCEMENT DE L’ACCÈS AU DROIT (MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT / POINTS JUSTICE)

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’AMICALE DU PETIT CHANTILLY

SUBVENTION 2025 AU COS : VERSEMENT D’UN ACOMPTE

BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET PRINCIPAL VILLE

BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET ENERGIE

VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE PROJETS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR COOPÉRATION INTERNATIONALE

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION ATLANTIC RECORDER ORCHESTRA - ARO

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION ORVAULT GÉNÉALOGIE

MODIFICATION DES TARIFS DE BILLETTERIE DE LA SAISON CULTURELLE

RAPPORT ÉGALITÉ FEMMES — HOMMES 2024

ETAT RÉCAPITULATIF DES INDEMNITÉS PERÇUES PAR LES ÉLU·ES AU TITRE DE L’ANNÉE 2024

ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES

OPÉRATION NÉO — DÉNOMINATION DE VOIES

AVENUE DE LA BUGALLIÈRE — DÉNOMINATION DES CARREFOURS GIRATOIRES

INTÉGRATION DE LA COMMUNE D’ORVAULT AU DOSSIER DE CANDIDATURE DU DISPOSITIF D’EXPÉRIMENTATION DE L’ENCADREMENT DES LOYERS – APPROBATION

TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 01/04/2025

COLLECTE POUR RECYCLAGE DES DÉCHETS « HORS FOYER » - CONVENTION DE PARTICIPATION À L’APPEL À PROJETS LANCÉ PAR CITEO

SOUTIEN AUX PARTICULIERS POUR L’ACQUISITION D’UN RÉCUPÉRATEUR D’EAU

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE DEUX LOGEMENTS TEMPORAIRES (SOLIDARITÉ ESTUAIRE)

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'ORVAULT ET LE CCAS

MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DÉPLACEMENTS PROFESSIONNELS ENGAGÉS PAR LE PERSONNEL MUNICIPAL – MISE À JOUR

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS – PARCELLE SECTION CT N° 401P – 6 AVENUE DE LA JEUNESSE – ALIMENTATION DU RÉSEAU ÉLECTRIQUE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE

PETITE ENFANCE — RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE-ATLANTIQUE POUR L’ACCUEIL DE FAMILLES À HORAIRES ATYPIQUES

DÉNOMINATION DE CHEMINEMENTS EXTÉRIEURS AU GROUPE SCOLAIRE DE LA SALENTINE

MODIFICATION DES PÉRIMÈTRES SCOLAIRES POUR LES ÉCOLES PUBLIQUES ORVALTAISES

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CM DU 3 FÉVRIER 2025

SOUTIEN FINANCIER AUX RÉSIDENCES AUTONOMIE DU BOURG ET DE PLAISANCE

ANALYSE DES RÉSULTATS À SIX ANS DE L’APPLICATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME MÉTROPOLITAIN DE NANTES MÉTROPOLE - AVIS DE LA COMMUNE D’ORVAULT

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS D’AIDE AUX PROJETS SPORTIFS