Conseil municipal du 2025-06-16

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CM DU 31 MARS 2025

CONTRAT LOCAL DE LUTTE CONTRE LES VIOLENCES SEXISTES ET SEXUELLES 2025 2027

CHARTE EUROPEENNE POUR L EGALITE DES FEMMES ET DES HOMMES DANS LA VIE LOCALE

FONDS DE CONCOURS DE NANTES METROPOLE POUR LA VEGETALISATION DE LA COUR D ECOLE DE LA FERRIERE

CERTIFICATION YA D AR BREZHONEG OUI A LA LANGUE BRETONNE OU POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE DU BRETON DANS LES COMMUNES

ETUDE SUR L ETAT DE LA LECTURE PUBLIQUE SUR LE TERRITOIRE METROPOLITAIN CONVENTION DE SOUS TRAITANCE ENTRE LA VILLE D ORVAULT ET NANTES METROPOLE

AIDES AUX PERMIS DE CONDUIRE ET BAFA POUR LES JEUNES

FOURRIERE AUTOMOBILE APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2024

PRINCIPE DE GESTION DELEGUEE DU SERVICE PUBLIC FOURRIERE AUTOMOBILE 2026 2031

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX RAPPORT D ACTIVITE 2024

REMBOURSEMENTS

REVISION DU TARIF DE LA PRESTATION D AGENT SSIAP AU THEATRE DE LA GOBINIERE

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L ASSOCIATION HANDBALL ORVAULT

COMPTE DE GESTION 2024 BUDGET PRINCIPAL VILLE

COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET PRINCIPAL VILLE

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L EXERCICE 2024 BUDGET PRINCIPAL VILLE

COMPTE DE GESTION 2024 BUDGET ANNEXE ENERGIE

COMPTE ADMINISTRATIF 2024 BUDGET ANNEXE ENERGIE

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L EXERCICE 2024 BUDGET ANNEXE ENERGIE

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE TARIFS 2026

PACTE METROPOLITAIN DES SOLIDARITES PROJET DE KIOSQUE MOBILE CONVENTION PLURIANNUELLE 2025 2027 ENTRE NANTES METROPOLE ET LA VILLE D ORVAULT

RAPPORT HANDICAP 2024 ET PLAN HANDICAP 2025-2026

RAPPORT D ACTIVITE 2024 DU CCAS

CONVENTION RELATIVE A L INTERVENTION D ACCOMPAGNANTS D ELEVES EN SITUATION DE HANDICAP SUR LE TEMPS DE PAUSE MERIDIENNE DANS LE PREMIER DEGRE

PROJET GLOBAL NOUVEAU PLAISANCE DENOMINATION DE VOIE

PLAN D ACTION DE GESTION DES FOURMIS INVASIVES CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D ORVAULT NANTES METROPOLE ET LE CONSERVATOIRE D ESPACES NATURELS DES PAYS DE LA LOIRE

SIGNATURE DE LA CHARTE DES BONNES PRATIQUES DANS LA VALLEE DU CENS

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

EQUIPEMENTS SPORTIFS ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR

ACCOMPAGNEMENT FINANCIER D ORVAULT SPORT FOOTBALL

REHABILITATION DE L AILE EST DU COMPLEXE SPORTIF DE LA CHOLIERE FORFAIT DE REMUNERATION DEFINITIVE DU MAITRE D ŒUVRE

TARIFICATION DES SERVICES PETITE ENFANCE ENFANCE ET JEUNESSE 2025 2026

ACTIVITES ENFANCE JEUNESSEE ACTUALISATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR

AVIS PREALABLE D OPPORTUNIT E AU REGARD DE L IMPLANTATION D UN ETABLISSEMENT D ACCUEIL DU JEUNE ENFANT SUR LA COMMUNE

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SECOURS CATHOLIQUE POUR L APPRENTISSAGE DU FRANCAIS

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ADAPEILA POUR UNE UNITE D ENSEIGNEMENT EXTERNALISEE A L ECOLE ELEMENTAIRE DE PONT MARCHAND

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE À DISPOSITION DE LOGEMENTS AVEC L ASSOCIATION L ANEF FERRER

ORIGAMI ECOLE DES MUSIQUES D ORVAULT ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR

ADHESION A AGORA DES DIRECTEURS DE LA SECURITE

ACTUALISATION DES CREDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L ANNEE 2025 2026 POUR LES ECOLES PUBLIQUES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL