Conseil municipal du 2025-10-13

PARTENARIAT AVEC LA FÉDÉRATION DE LOIRE — ATLANTIQUE DU SECOURS POPULAIRE

PROGRAMME D’ACTION FONCIÈRE HABITAT — RACHAT AUPRÈS DE NANTES MÉTROPOLE D’UNE MAISON SISE À ORVAULT, 12 RUE ROBERT LE RICOLAIS (CB N° 62)

PROGRAMME D’ACTION FONCIÈRE HABITAT — RACHAT AUPRÈS DE NANTES MÉTROPOLE D’UNE MAISON SISE À ORVAULT, 17 RUE ROBERT LE RICOLAIS (CC N° 417 ET 418)

PRÉSENTATION DU RAPPORT D’OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE ET TERRITORIALE DES COMPTES DES PAYS DE LA LOIRE ET DE LA RÉPONSE DU MAIRE, SUR LE CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION POUR LES EXERCICES 2011 ET SUIVANTS

SPL ERDRE CENS CHÉZINE RESTAURATION DURABLE – RAPPORT DU MANDATAIRE AU TITRE DU 1ER EXERCICE COMPTABLE

RAPPORT D’ACTIVITÉ NANTES MÉTROPOLE 2024

REMBOURSEMENT ACTIVITÉ AQUAGYM ADULTE

ADMISSIONS EN NON — VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR SUR LE TÉLÉTRAVAIL

RÉFÉRENT LAÏCITÉ, RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE, RÉFÉRENT ALERTE – DÉSIGNATION

PÉRIMÈTRE DE PROTECTION DÉLIMITÉ DES ABORDS (PDA) - DÉLIMITATION DES ABORDS DES MONUMENTS HISTORIQUES DU CHÂTEAU DE LA MORLIÈRE

ACQUISITION — PARCELLES SISES À ORVAULT, LA BARONNIÈRE - AZ N° 55 ET 843 - INDIVISION DE LA BROSSE

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - SOCIÉTÉ KALHYGE - AVIS DE LA COMMUNE

ZAC DU VALLON DES GARETTES — RÉTROCESSION DE PARCELLES NON BÂTIES PAR NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT AU PROFIT DE LA COMMUNE D’ORVAULT

TABLEAU DES EMPLOIS : MISE À JOUR AU 1ER NOVEMBRE 2025

BUDGET PRINCIPAL VILLE — EXERCICE 2025 – APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

BUDGET ANNEXE ENERGIE — EXERCICE 2025 – APPROBATION DE LA DÉCISION MODIFICATIVE N° 1

MISE EN PLACE D’UNE GRILLE TARIFAIRE POUR DES ACTIVITÉS AU FORMAT STAGE POUR L’ÉCOLE DES MUSIQUES ORIGAMI

RESTITUTION DE LA SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ALLOUÉE À L’OCTC POUR LA PARTICIPATION DE MARIE LEFEVRE AUX CHAMPIONNATS DU MONDE DE PADEL TENNIS EN 2022

SITE SPORTIF DU MAIL — AMÉNAGEMENT DU SITE - PROGRAMME ET ENVELOPPE PRÉVISIONNELLE DES TRAVAUX

SITE SPORTIF DU MAIL — AMÉNAGEMENT DU SITE - CONVENTION DE MANDAT DE MAITRISE D’OUVRAGE À LA SPL NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT

TERRITOIRE DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE — MISE EN PLACE D’UN PÉDIBUS ENTRE L’ACCUEIL DE LOISIRS DU MERCREDI ET LE SCO BASKET – CONVENTION DE PARTENARIAT

RÉGIE D’AVANCES N° 29057 « ACTIVITÉS JEUNESSE » - AUTORISATION DE PRISE EN CHARGE D’UN MANDAT PAR LE COMPTABLE PUBLIC

CONVENTIONNEMENT RELATIF À L’ACCUEIL DE STAGIAIRES EN FORMATION BAC PRO ANIMATION ENFANCE PERSONNES AGÉES (AEPA)

AVIS PRÉALABLE D’OPPORTUNITÉ — DEMANDE D’IMPLANTATION D’UN ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) SUR LA COMMUNE

ACTUALISATION DES TARIFS DES SALLES MUNICIPALES

MODALITÉS DE VERSEMENT DE LA NOUVELLE BONIFICATION INDICIAIRE À LA POLICE MUNICIPALE – RÉGULARISATION

RENTRÉE SCOLAIRE 2025-2026

ACTUALISATION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR LES ÉCOLES PRIVÉES SOUS CONTRAT AVEC L’ETAT

APPROBATION DU PROCÈS — VERBAL DU CM DU 16 JUIN 2025

RÉHABILITATION — EXTENSION DE LA HALLE DE TENNIS DU MAIL – MONTANT PRÉVISIONNEL TRAVAUX ET FORFAIT DE RÉMUNÉRATION DU MAÎTRE D’ŒUVRE

FONDS DE CONCOURS MÉTROPOLITAIN TOURISME DE PROXIMITÉ 2025

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITÉ DE JUMELAGE D’ORVAULT À L’OCCASION DE L’ACCUEIL DE LA RENCONTRE DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS DE JUMELAGE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL