Conseil municipal du 2025-12-15

APPROBATION DU PROCES VERBAL DU CM DU 13 OCTOBRE 2025

REMBOURSEMENTS

OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2026 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

ADHESION A LA CENTRALE D ACHATS GIGALIS

VIDEOPROTECTION CREATION D UNE CHARTE DEONTOLOGIQUE ET D UN COMITE D ETHIQUE

CREATION DU SERVICE AUTONOMIE A DOMICILE ORVAULT SAUTRON

VILLE AMIE DES AINES PLAN D ACTION 2026 2032

GRILLE DES TRANCHES DE QUOTIENTS FAMILIAUX ACTUALISATION ANNEE 2026

NANTES METROPOLE AMENAGEMENT RAPPORT ANNUEL 2024 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL

PROJET DU BOURG ILOT MAIRIE CONSTAT DE DESAFFECTION ET DECLASSEMENT

PROJET DU BOURG ILOT MAIRIE VENTE AU PROFIT DE LA SCCV ILOT MAIRIE BATI NANTES AVEC DATION EN PAIEMENT

PROJET DU BOURG ILOT VIEUX CHENE VENTE AU PROFIT DE LA SCCV ILOT VIEUX CHENE BATI NANTES

PROJET DU BOURG ILOT JEANNE D ARC VENTE AU PROFIT DE SCCV ILOT JEANNE D ARC BATI NANTES

SYSTEME DE VELOS ELECTRIQUES EN LIBRE — SERVICE APPEL A MANIFESTATION D INTERET EN VUE D UNE AUTORISATION D OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DELEGATION

APPEL A MANIFESTATION D INTERET POUR LA REALISATION ET L EXPLOITATION D INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES SUR LE BATIMENT ASSOCIATIF DU CENTRE STEVIN

VŒU RELATIF A L AUGMENTATION DE CONTRIBUTIONS EXIGEES DES COLLECTIVITES DANS LE CADRE DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2026

RAPPORT D ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2026

BUDGET PRINCIPAL VILLE EXERCICE 2025 APPROBATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N 2

AUTORISATION D ENGAGEMENT DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DEPENSES D INVESTISSEMENT DE L EXERCICE 2026 BUDGET PRINCIPAL

AUTORISATION D ENGAGEMENT DE LIQUIDATION ET DE MANDATEMENT DES DEPENSES D INVESTISSEMENT DE L EXERCICE 2026 BUDGET ANNEXE ENERGIE

PLAISANCE CENTRE MULTI ACCUEIL PROGRAMME ENVELOPPE PREVISIONNELLE PROCÉDURES ET SOLLICITATION DE SUBVENTIONS

PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2024

SUBVENTION D EQUILIBRE AU CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE EXERCICE 2025

CREATION DU TERRAIN D INSERTION TEMPORAIRE DU HAUT CORMIER

LOGEMENTS TEMPORAIRES RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE A DISPOSITION DE LOGEMENTS AVEC L ASSOCIATION SOLIDARITE ESTUAIRE

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

ENVIRONNEMENT NUMERIQUE DE TRAVAIL CONVENTION D ADHESION A UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES ECOLES DE L ACADEMIE DE NANTES

MODALITES DE GESTION ADMINISTRATIVE DES ASTREINTES EFFECTUEES PAR LE PERSONNEL DE LA VILLE D ORVAULT

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

CENTRES SOCIOCULTURELS SOUTIEN FINANCIER 2026

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ASSOCIATION CENTRE CULTUREL BRETON D ORVAULT CCBO

CONVENTION AVEC LA CAF POUR LE COFINANCEMENT DES FORMATIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL A L ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE

ACTUALISATION DU REGLEMENT INTERIEUR ESPACE FAMILLE

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ASSOCIATION LE PETIT BAR

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L ASSOCIATION CINECENS

MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE MODALITES D ATTRIBUTION DE LA PART VARIABLE DE L ISFE DE LA POLICE MUNICIPALE

GROUPEMENT DE COMMANDE COLLECTE TRANSPORT ET TRAITEMENT DES BOUTEILLES DE PROTOXYDE D AZOTE ISSUES DES DECHETERIES DES SERVICES DE NANTES METROPOLE ET DES COMMUNES DU TERRITOIRE