Conseil municipal du 2022-03-28
50
délibérations
17
Finances & Budget
8
Autres decisions
6
Environnement
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ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2022 SECTEUR COMMEMORATION
35TAUX 2022 DE FISCALITE DIRECTE LOCALE
35APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 BUDGET ENERGIE
35APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 BUDGET ANNEXE ENERGIE
35AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2021 BUDGET ANNEXE ENERGIE
35ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022 BUDGET ANNEXE ENERGIE
35ATTRIBUTION SUBVENTION 2022 AU COS
35ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES
35ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RETRAITES
35TARIFICATION DES PRESTATIONS CULTURELLES
35ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE COOPERATION INTERNATIONALE
35ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU SECOURS POPULAIRE A L ATTENTION DES UKRAINIENS
35SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE SCOLAIRE
35APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 BUDGET PRINCIPAL
35COMPTE ADMINISTRATIF 2021 COMMUNE
35AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2021 BUDGET PRINCIPAL
35ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022 COMMUNE
35REMBOURSEMENTS
35DENOMINATION DOMAINE DU DOUCET
35RENOUVELLEMENT CONVENTION POLLENIZ
35LOCATION THEATRE DE LA GOBINIERE PROPOSITION REMISE GRACIEUSE AUX COMPAGNIES THEATRE ENTRACTE ET LA PETITE MAIN
35RAPPORT ANNUEL EGALITE FEMMES HOMMES 2021
REGLEMENT ODYSSEE
35CHANTIERS COLLECTIFS JEUNES A PLAISANCE
35CREATION ACTUALISATION ET CLOTURE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES
35TABLEAU DES EMPLOIS AU 01 04 2022
35INCORPORATION BIENS VACANTS ET SANS MAITRE PARCELLES CR 73 LE MARAIS CLOS ET CP 62 TAILLIS DE LA PRAUDIERE
35ACQUISITION PARCELLE BR 669P LIAISON DOUCE MADOIRE CASSINI
35CONSTITUTION OBLIGATIONS REELLES ENVIRONNEMENTALES PARCELLES BN 17 BN 18 BN 19 PRE DE LA BIGEOTTIERE
35CONSTITUTION SERVITUDE AU PROFIT DE ENEDIS PAR ATLANTIQUE HABITATIONS ET LA COMMUNE PARCELLE CV 118 BAIL EMPHYTEOTIQUE PLAISANCE
35SUBVENTIONS TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENT
35DEBAT SUR LES GARANTIES DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
EVOLUTION DU DISPOSITIF DE PREVENTION ET DE TRANQUILLITE PUBLIQUE
35PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2020
ADHESION DE LA VILLE AU GROUPEMENT INTERET PUBLIC AGENCE DEPARTEMENTALE DE LA PREVENTION SPECIALISEE ADPS
35SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PETITE ENFANCE
35AUGMENTATION OFFRE D ACCUEIL EN PETITE ENFANCE
35SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR ENFANCE JEUNESSE
35CONVENTION AVEC LA CAF SUR LE COFINANCEMENT DES FORMATIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL ACCOMPAGNEMENT SCOLARITE
35FONDS DE CONCOURS DE NANTES METROPOLE CONTRIBUTION APPRENTISSAGE DE LA NATATION
35ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
35SOUTIEN MANIFESTATIONS SPORTIVES DE FIN DE SAISON 2021 2022 CONVENTIONS ET SUBVENTIONS
35REMISE GRACIEUSE DU DEFICIT CONSTATE A REGIE D AVANCE SERVICES CULTURELS
35CONVENTION COOPERATION SUR PATRIMOINE ENTRE CLO SECTION HISTOIRE ET VILLE
35SAISON CULTURELLE ADHESION AU DISPOSITIF METROPOLITAIN CARTS
35TARIFS ODYSSEE ET SALLES MUNICIPALES
35REGLEMENT LOCATIONS DES SALLES MUNICIPALES
35RENOVATION ECLAIRAGE DU TERRAIN SYNTHETIQUE DE LA CHOLIERE SOLLICITATION DE SUBVENTIONS
35CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE VILLE ET ASSOCIATION ATLANTIC RECORDER ORCHESTRA
35INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
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