Conseil municipal du 2020-07-16
15
délibérations
8
Autres decisions
2
Vie associative
1
Social & Santé
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Débloquer le résumé IADélibérations (15)
AVENANT N 1 À LA CONVENTION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC DE LA FOURRIERE AUTOMOBILE
35AFFECTATION DU RESULTAT VILLE 2019
35PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE L EPIDEMIE DE COVID19
35DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
34COMPTE DE GESTION VILLE 2019
35REGLEMENT DU CONSEIL COMMUNAL DES JEUNES MANDAT 2020-2023
35INDEMNITES DE FONCTION AUX ELUS MUNICIPAUX ARTICLES L 2123-20 A L 2123-24 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
35CARTE JEUNES ORVALTAIS ET AIDES AUX PROJETS POUR L ANNEE 2020-2021
35CONVENTION PARTENARIAT ASSOCIATION HACOOPA REALISATION PROJET ARTISTIQUE GOLDEN AGE
35VŒU EN FAVEUR DE L ATTRIBUTION DE L HONORARIAT A MONSIEUR PARPAILLON ANCIEN MAIRE
34CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE CCAS FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE
35BILAN DES ACQUISITIONS ET CESSIONS 2019
35COMMISSIONS MUNICIPALES DEFINITION ET COMPOSITION
35CREATION DE LA COMMISSION PERMANENTE D APPEL D’OFFRES ELECTION DES MEMBRES
35COMPTE ADMINISTRATIF VILLE 2019
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