Conseil municipal du 2020-12-14

CONVENTION DE GESTION AVEC NANTES METROPOLE RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DU LOGICIEL DROITS DE CITE AVENANT DE PROLONGATION

VŒU RELATIF AU MORATOIRE SUR LA MISE EN PLACE DES INFRASTRUCTURES ET EQUIPEMENTS RELEVANT DES TECHNOLOGIES 5G

DENOMINATION DE VOIE ROND — POINT DU CALVAIRE

ADMISSIONS EN NON VALEUR ET CREANCES ÉTEINTES

VERSEMENT D UNE PRIME COVID

COMMISSION COMMUNALE ACCESSIBILITE CCA COMPOSITION DU COMITÉ DE PILOTAGE

REMISE DE LA CONTRE VALEUR DES TITRES RESTAURANT PERDUS OU PERIMES DE L ANNEE 2018

ACTUALISATION DE LA GRILLE DES QUOTIENTS FAMILIAUX

REMBOURSEMENT DE FRAIS DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

MODIFICATION DES DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE ARTICLES L 2122 22 ET L 2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

MODIFICATION DU DISPOSITIF D AIDE AU REPAS A DOMICILE EN FAVEUR DU MAINTIEN À DOMICILE DES SENIORS

DENOMINATION DE VOIE LOTISSEMENT LES CÈDRES

GRATUITE DE LA CARTE JEUNES ORVALTAIS AUX MEMBRES DU CONSEIL COMMUNAL DES JEUNES

OBSERVATIONS DEFINITIVES DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DE NANTES METROPOLE

RAPPORT ANNUEL NANTES METROPOLE 2019

REMISE GRACIEUSE ACCORDEE À LILOISE PRODUCTION

DEMISSION D UNE ADJOINTE

INDEMNITES DE FONCTION AUX ELUS MUNICIPAUX ARTICLES L 2123-20 A L 2123 24 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE EN 2021

DECISION MODIFICATIVE N1 2020

REMBOURSEMENT SPECTACLES ET AUTRES PRESTATIONS ANNULES

DEMARCHE TERRITORIALE DE RESORPTION DES CAMPEMENTS ILLICITES ET INTEGRATION DES MIGRANTS D EUROPE DE L EST PARTENARIAT FINANCIER ENTRE LA COMMUNE D ORVAULT ET NANTES METROPOLE AVENANT N2 A LA CONVENTION DE COOPERATION EXISTANTE

MISE EN ŒUVRE DU DROIT A LA FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

REGIME INDEMNITAIRE

MODALITES D ATTRIBUTION DES AIDES A LA FORMATION BAFD 2021 ET 2022

GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE DU QUARTIER DE PLAISANCE DESIGNATION ELECTION DES MEMBRES AU COMITE DE PILOTAGE

CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE CCAS ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE A LA MISE EN PLACE ET LA GESTION DU CLIC MUTUALISE ENTRE LES VILLES D ORVAULT ET DE LA CHAPELLE SUR ERDRE ET LE CCAS D ORVAULT

CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PRÉVENTION DE LA DELINQUANCE CLSPD ELECTION DES MEMBRES

FONDS AIDE AUX JEUNES DE L AGGLOMERATION NANTAISE ELECTION REPRESENTANT DE LA COMMUNE

ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D ECOLE

AUTORISATION ENGAGEMENTS DÉPENSES INVESTISSEMENT EXERCICE 2021 BUDGET PRINCIPAL

ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION GUINÉEE 44

TARIFS 2021 DES PRESTATIONS PETITE ENFANCE ENFANCE ET JEUNESSE

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE D ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA VILLE D ORVAULT POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE

AVANCES SUR SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET REPARTITION DE L ENVELOPPE D AIDE A LA FORMATION DES JEUNES SPORTIFS DE MOINS DE 16 ANS POUR LA SAISON 2020 2021

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

TRANSFERTS FONCIERS AU PROFIT DE NANTES METROPOLE

ECOLE DES MUSIQUES ORIGAMI ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D ETABLISSEMENT

INSTALLATION DE NOUVELLES CONSEILLERES MUNICIPALES MODIFICATION DES COMMISSIONS

AVENANT N4 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT DE COOPERATIO D OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC DEUX CENTRES SOCIAUX