Conseil municipal du 2020-09-28

INDEMNITES DE FONCTION AUX ELUS MUNICIPAUX ARTICLES L 2123 20 A L 2123 24 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

LOIRE ATLANTIQUE DEVELOPPEMENT SPL DESIGNATION DU REPRESENTANT

REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECT CCID PROPOSITION DE NOMS

IMPACT FINANCIER LIE AU COVID-19

FOURRIERE AUTOMOBILE RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE

NANTES METROPOLE DESIGNATION DE PERSONNES PROPOSEES A LA CIID

ORVAULT RETRAITE ACTIVE DESIGNATION DE DEUX MEMBRES DE DROIT

DECLASSEMENT VEHICULES ET ENGINS

NANTES METROPOLE AMENAGEMENT RAPPORT ANNUEL 2019 DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL

ELECTION DES REPRESENTANTS VILLE ORVAULT AU COMITE DE PILOTAGE DU CLIC ORVAULT LA CHAPELLE SUR ERDRE

COLLEGE JEAN ROSTAND ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL ADMINISTRATION

AGENCE ETUDES URBAINES AGGLOMÉRATION NANTAISE AURAN ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE CONSEIL ADMINISTRATION ET ASSEMBLEE GENERALE

ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS ECOLE

NANTES METROPOLE AMENAGEMENT ELECTION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE CONSEIL ADMINISTRATION ET ASSEMBLEE GENERALE

ELECTION DU REPRESENTANT DE LA VILLE ORVAULT ’ECOLE PRIVEE SAINT JOSEPH

FONDS AIDE AUX JEUNES AGGLOMERATION NANTAISE ELECTION REPRESENTANT DE LA COMMUNE

LYCEE NICOLAS APPERT ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL ADMINISTRATION

FINANCEMENT ECOLE DIWAN DE SAINT HERBLAIN

DECISION MODIFICATIVE N 1 BUDGET ANNEXE ENERGIE

BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2020 BUDGET PRINCIPAL

MISE EN AFFECTATION DE BIEN AU PROFIT DU BUDGET ANNEXE ENERGIE

REMISE GRACIEUSE RELATIVES AUX DROITS OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L’EXERCICE 2020

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE TARIFS 2021

FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT AVEC ETAT

CATASTROPHE A BEYROUTH VERSEMENT SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITE DU QUARTIER DE PLAISANCE DESIGNATION ELECTION DES MEMBRES AU COMITE DE PILOTAGE

COMMISSION LOCALE INSERTION CLI ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DES MAISONS DE RETRAITE AIMR CONSEIL DE VIE SOCIALE RESIDENCE GUE FLORENT ELECTION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE

CENTRE ACCUEIL ET ACTIVITES JULES VERNE ADAPEI ELECTION REPRESENTANT AU CONSEIL DE LA VIE SOCIALE

CENTRE COMMUNAL ACTION SOCIALE ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE

RAPPORT ACTIVITE 2019 DE LA DIRECTION DE LA COHESION SOCIALE

CONSEIL LOCAL DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE ELECTION DES MEMBRES

INSTALLATION NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX MODIFICATION DES COMMISSIONS

RETROCESSION IMMEUBLES NON BATIS PAR NANTES METROPOLE AMENAGEMENT AU PROFIT COMMUNE ORVAULT DIVERSES PARCELLES ZAC DU BOIS CESBRON

CONSTITUTION SERVITUDE DE PASSAGE AU PROFIT ENEDIS POUR ENTRETIEN POSTE TRANSFORMATEUR PARCELLE BS 41 110 RUE DE LA GARENNE

MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT DE NOVAE PARCELLES CS 85 ET CT 401 GROUPE SCOLAIRE BOIS SAINT LOUIS ET FERRIERE IMPLANTATION RESEAU DE CHALEUR

POLITIQUE DE SOUTIEN AU HAUT NIVEAU NATIONAL AMATEUR

TARIFS 2021 SECTEUR ENVIRONNEMENT

AVENANT AU BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC ATLANTIQUE HABITATIONS PLAISANCE

CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE ELIA CONCOURS RESTREINT DE MAITRISE ŒUVRE COMPOSITION DU JURY ACTUALISATION DELIBERATION DU 20 MAI 2019

ACCUEIL NOUVEAUX ORVALTAIS DECOUVERTE DISPOSITIFS SPORTIFS ET CULTURELS

CREATION POLICE METROPOLITAINE DES TRANSPORTS EN COMMUN APPROBATION

RENTREE SCOLAIRE 2020-2021

ACTUALISATION DES CREDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR ANNEE 2020 2021 POUR LES ECOLES PUBLIQUES

MISE À JOUR DES REGLEMENTS INTERIEURS DES SERVICES DE LA DIRECTION EDUCATION ENFANCE JEUNESSE

CHARTE DU SERVICE BABYSITTING POINT INFORMATION JEUNESSE

ECOLE MUNICIPALE DES MUSIQUES ORIGAMI ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL ETABLISSEMENT

COMITE DE JUMELAGE ELECTION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU CONSEIL ADMINISTRATION

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

COMMISSION COMMUNALE ACCESSIBILITE CCA COMPOSITION FONCTIONNEMENT ET ATTRIBUTIONS