4 février 2013

Convention Financière avec Nantes Métropole pour Participation au Financement de L'étude Urbaine Route de Rennes

Animation Retraités : Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle au Club de lAmitié

Subvention Minimondial 2013

Attribution de la Subvention 2013 au Cos

Interventions de Spécialistes du Corps Médical - Tarifs

Avances sur Subventions

Budget Primitif 2013

Taux dImposition

Avis du Conseil Municipal sur le Projet de Dissolution du SIVU Clic Seniors Loire et Cens

Convention de Mise à Disposition de L'ocaux Municipaux

Mise en Place des Titres de Restauration

Avenant N°1 à la Convention D'objectifs Pluriannuelle avec L'association « Union de L'association des Habitants de la Bugallière - Uahb »

Avenant N°1 à la Convention D'objectifs Pluriannuelle avec L'association « Collectif Plaisance »

Régime Indemnitaire — Sujétions Particulières

Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Compétences qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal

Mise à Jour du Tableau des Emplois

Ouverture de la Médiathèque Ormédo : Nouvelles Modalités de Fonctionnement du Réseau des Bibliothèques

Tarif des Activités Jeunesse – Eté 2013

Convention avec L'association D'aide Familiale Populaire / C'onfédération Syndicale des Familles 44

Approbation du Plan Vélo Communal

Convention de Mise à Disposition de L'ocaux entre la Ville D'orvault et le CCAS D'orvault

Modification du Représentant de la Commune au Conseil D'école du Groupe Scolaire du Vieux Chêne

Semi — Marathon : Convention d'Organisation de Manifestation Sportive