Conseil municipal du 2014-09-29

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES 20 ANS D’ORVAULT ROLLER SKATING

SUBVENTION AUPRÈS DE L’ASSOCIATION « DIWAN BRO NAONED » POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2014 – 2015

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX ASSOCIATIONS « LES PETITES COUPURES » ET « LUDOBUG »

ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D'AIDE À LA CRÉATION AU CYCLO CLUB ORVAULT

TAXE SUR LA CONSOMMATION FINALE D’ÉLECTRICITÉ ACTUALISATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR

TARIFS DE L’ODYSSÉE ROCK 2015

COMMISSION LOCALE D’ACCESSIBILITÉ

MODIFICATION DE LA RÉPARTITION DES INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS MUNICIPAUX

DÉPLOIEMENT DE RUCHES SUR LES ESPACES PUBLICS COMMUNAUX – DISPOSITIF ET ACCOMPAGNEMENT

PARTICIPATION DE LA VILLE AUX CHARGES DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PRIVÉE SAINT JOSEPH POUR LES ÉLÈVES NON ORVALTAIS

MODALITÉS DE PAIEMENT DANS LE CADRE DU NON RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNE DE SAUTRON RELATIVE AUX ACTIVITÉS JEUNESSE

CONVENTION DE PRISE EN CHARGE D'UN GROUPE D'ENFANTS PAR DES ASSOCIATIONS SUR LE TEMPS DE L'ACCUEIL PÉRISCOLAIRE AU SEIN DES GROUPES SCOLAIRES DE LA VILLE

SUBVENTION AU BÉNÉFICE DE L’ASSOCIATION DES ASSISTANTES MATERNELLES « LES PETITS FILOUS »

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

POLITIQUE DE SOUTIEN AU HAUT NIVEAU AMATEUR

VENTE DE CATALOGUES À L’OCCASION DE L’EXPOSITION SUR « MADAGASCAR, LA CIVILISATION DU ZÉBU »

CHARTE DE L’OBSERVATOIRE SOCIAL

CESSION MAISON 21 RUE STÉVIN CADASTRÉE BO N° 318

CCID_COMMUNICATION LISTE MEMBRES RETENUS

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

RENTRÉE SCOLAIRE 2014-2015