Conseil municipal du 2014-04-04

CRÉATION DE LA COMMISSION PERMANENTE D'APPEL D'OFFRES - ELECTION DES MEMBRES

FONDS D'AIDE AUX JEUNES DE L'AGGLOMÉRATION NANTAISE - ELECTION D'UN REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE

COLLÈGE JEAN ROSTAND ET LYCÉE NICOLAS APPERT - ELECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D'ADMINISTRATION

AGENCE D'ÉTUDES URBAINES DE L'AGGLOMÉRATION NANTAISE (AURAN) - ELECTION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

ASSOCIATION DES CENTRES DE SOINS DE LA RÉGION NANTAISE (ACSRN) - ELECTION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

CONSEIL COLLÉGIAL DE L'ASSOCIATION "COLLECTIF T'CAP" - ELECTION D'UN REPRÉSENTANT

ORVAULT RETRAITE ACTIVE — ELECTION DES REPRÉSENTANTS

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE (ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES)

ASSOCIATION SOC SERVICES — ELECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) — FIXATION DU NOMBRE DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE

COMMISSION LOCALE D'INSERTION — DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE

MISE À JOUR DE LA COMPOSITION DU CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE

CENTRE D'ACCUEIL ET D'ACTIVITÉS JULES VERNE ADAPEI - ELECTION D'UN REPRÉSENTANT AU CONSEIL DE LA VIE SOCIALE

ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DES MAISONS DE RETRAITE (AIMR) - CONSEIL DE VIE SOCIALE RÉSIDENCE GUÉ FLORENT - ELECTION DU REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE

ASSOCIATION SOC EMPLOIS — ELECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

MAISON D'ACCUEIL SPÉCIALISÉE DE COUËRON — ELECTION D'UN DÉLÉGUÉ DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

MISE EN ŒUVRE DU DROIT À LA FORMATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL

INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS MUNICIPAUX CONFORMÉMENT AUX ARTICLES L.2123-20 ET L.2123-24 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

COMMISSIONS MUNICIPALES — DÉFINITION ET COMPOSITION

ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE — ELECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ÉTABLISSEMENT

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AUX CONSEILS D'ÉCOLE

COMITÉ DE JUMELAGE — ELECTION DES DÉLÉGUÉS DE LA COMMUNE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION