4 avril 2014

Création de la Commission Permanente dAppel dOffres - Election des Membres

Fonds dAide aux Jeunes de lAgglomération Nantaise - Election d'Un Représentant de la Commune

Collège Jean Rostand et Lycée Nicolas Appert - Election des Représentants de la Commune aux Conseils dAdministration

Agence dÉtudes Urbaines de lAgglomération Nantaise (auran) - Election des Délégués de la Commune au Conseil dAdministration et à lAssemblée Générale

Association des Centres de Soins de la Région Nantaise (acsrn) - Election du Représentant de la Commune à lAssemblée Générale et au Conseil dAdministration

Conseil C'ollégial de l'Association "c'ollectif TCap" - Election d'Un Représentant

Orvault Retraite Active — Election des Représentants

Délégation du Conseil Municipal au Maire (articles l.2122-22 et l.2122-23 du C'ode Général des C'ollectivités Territoriales)

Association Soc Services — Election des Représentants de la Commune à lAssemblée Générale

Centre Communal dAction Sociale (CCAS) — Fixation du Nombre des Membres du Conseil dAdministration et Élection des Représentants de la Commune

Commission Locale dInsertion — Désignation des Représentants de la Commune

Mise à Jour de la Composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Centre d'Accueil et d'Activités Jules Verne Adapei - Election d'Un Représentant au Conseil de la Vie Sociale

Association Intercommunale des Maisons de Retraite (aimr) - Conseil de Vie Sociale Résidence Gué Florent - Election du Représentant de la Commune

Association Soc Emplois — Election des Représentants de la Commune à lAssemblée Générale

Maison d'Accueil Spécialisée de Couëron — Election d'Un Délégué de la Commune au Conseil dAdministration

Mise en Œuvre du Droit à la Formation des Membres du Conseil Municipal

Indemnités de Fonction aux Élus Municipaux Conformément aux Articles l.2123-20 et l.2123-24 du Code Général des Collectivités Territoriales

Règlement Intérieur du Conseil Municipal

Commissions Municipales — Définition et Composition

Ecole Municipale de Musique — Election des Représentants de la Commune au Conseil dÉtablissement

Désignation des Représentants de la Commune aux Conseils dÉcole

Comité de Jumelage — Election des Délégués de la Commune au Conseil dAdministration