Conseil municipal du 2016-12-12

ADMISSIONS EN NON-VALEUR

MODIFICATION DU RÈGLEMENT D’UTILISATION DU BÂTIMENT DE L’ORANGERIE

RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2017

GRATIFICATION DES AGENTS COMMUNAUX RÉCIPIENDAIRES DE LA MÉDAILLE D’HONNEUR DÉPARTEMENTALE, RÉGIONALE ET COMMUNALE

STRATÉGIE ORVALTAISE DU BIEN ÊTRE

PROGRAMME D’INVESTISSEMENTS D’AVENIR : « AGIR ENSEMBLE POUR L’ÉMANCIPATION DES JEUNES »

GRILLE 2017 QUOTIENTS FAMILIAUX

RAPPORT DE LA CRC SUR LA GESTION DE LA COMMUNE POUR LES EXERCICES 2010 ET SUIVANTS

TEMPS DE TRAVAIL ANNUEL DES SERVICES MUNICIPAUX

CONVENTION FONDS D’AIDE AUX JEUNES

DÉNOMINATION DE VOIE — LOTISSEMENT LA FORÊT 3

LABELLISATION DE LA POLITIQUE ÉNERGÉTIQUE DE LA VILLE DANS LE CADRE D’UNE CONVENTION AVEC L’ADEME

RÈGLEMENT APPLICABLE À L’ODYSSÉE

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE À LA PRESTATION DE SERVICE UNIQUE ENTRE LA VILLE ET LA MSA

DÉROGATION AU REPOS DOMINICAL

DÉNOMINATION DE VOIE — LOTISSEMENT LE CLOS DES ANGES

OFFRE DE NOËL POUR SPECTACLES À L’ODYSSÉE/LA GOBINIÈRE : TARIF

RÈGLEMENT DE MISE À DISPOSITION DU THÉÂTRE DE LA GOBINIÈRE ET DU PIGEONNIER, DÉPÔT DE GARANTIE

DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET

RÈGLEMENT DE MISE À DISPOSITION DE MATÉRIEL LOGISTIQUE, DÉPÔT DE GARANTIE

MODALITÉS D’ATTRIBUTION DES AIDES À LA FORMATION BAFD POUR LA PÉRIODE 2017-2018

RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE D’AIDE À LA FORMATION DES JEUNES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

SUBVENTION — RÉSEAU BOIS ÉNERGIE GOBINIÈRE

MISE À JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS

CONVENTION CONSTITUTIVE D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU - ADHÉSION

REMISE GRACIEUSE RÉGIE PISCINE

KAPPA — E.LECLERC MINI MONDIAL DE FOOTBALL 2017– CONVENTION QUADRIENNALE D’ORGANISATION VILLE – ORVAULT SF 2017-2020 – ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2017

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX – COMPOSITION ET ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS

COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC – ELECTION DES REPRÉSENTANTS

AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D’ORVAULT ET LA CRÈCHE ASSOCIATIVE « CABANES À DOUDOUS »

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES ET LA VILLE D’ORVAULT POUR LE RELAIS PETITE ENFANCE

RÈGLEMENT APPLICABLE AUX LOCATIONS DES SALLES MUNICIPALES

INSTALLATION DE MADAME CATHERINE ADAM EN QUALITÉ DE CONSEILLÈRE MUNICIPALE - MODIFICATION D’INSTANCES

RÉVISION DU MONTANT DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS

TITRES RESTAURANT 2015 PÉRIMÉS — VERSEMENT DE LA CONTRE-VALEUR AU BUDGET DU COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES

VITRAUX DE L’ÉGLISE ST LÉGER — PROGRAMME DE RÉNOVATION ET CONVENTION DE SOUSCRIPTION AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE

MODALITÉS D’INSCRIPTION EN ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE