Conseil municipal du 2016-02-01

RAPPORT D’ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2016

PLH — PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT – MODIFICATION ET PROROGATION POUR LA PÉRIODE 2014-2018 – AVIS DE LA COMMUNE D’ORVAULT

DÉCLASSEMENT VÉHICULES ET ENGINS – ANNÉE 2016

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE D’ORVAULT AU COMITÉ DE PILOTAGE DU CLIC ORVAULT – LA CHAPELLE-SUR-ERDRE

SEMI — MARATHON 2016 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE - ACRO ET ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION

SUPPRESSION D’EMPLOI PAR MESURE D’ÉCONOMIE

AVANCE SUR SUBVENTION COS 2016

ATTRIBUTION D’AVANCES SUR LES SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS COMMUNALES 2016 – SECTEUR COHÉSION SOCIALE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

CONVENTION DE LOCATION ENTRE LA VILLE ET ATLANTIQUE HABITATIONS POUR LE LOGEMENT DE LAYS’CALE - 2 ALLÉE DU LAY

TARIFS ACTIVÉS JEUNESSE - ETÉ 2016

CONSTITUTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’E.R.D.F - PARCELLE CC N° 73 – ZAC DU VALLON DES GARETTES – CÂBLE BASSE TENSION ET COFFRET