Conseil municipal du 2017-09-25

LABEL CIT’ERGIE, LABELLISATION DE LA POLITIQUE ÉNERGÉTIQUE DE LA VILLE - PLAN D’ACTION ET DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LABELLISATION

RAPPORT ANNUEL NANTES MÉTROPOLE 2016

TEMPS DE TRAVAIL ANNUEL DES SERVICES MUNICIPAUX

REPRISE D’UNE PROVISION SEMI-BUDGÉTAIRE

DÉCLASSEMENT VÉHICULES ET ENGINS

SERVITUDE ENEDIS — RUE DES AUBÉPINES - CR 356

AUTORISATION DE PROGRAMME EQUIPEMENTS PUBLICS PLAISANCE - CRÉATION

SUBVENTION DE PROJET POM ET CADRE D'UTILISATION

DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET 2017

SUBVENTION : ILOT URBAIN PECCOT, MISSION D’ASSISTANCE À MAITRISE D’OUVRAGE POUR LA CONCEPTION D’UN ILOT DE DÉVELOPPEMENT URBAIN

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COS ET SUBVENTIONNEMENT

INSTALLATION D’UN ORGUE DANS L’ÉGLISE SAINT LÉGER, ACCEPTATION DU DON DE L’ORGUE DE L’INSTITUT DE LA PERSAGOTIÈRE DE NANTES, FINANCEMENT DU PROJET, SOLLICITATION DE LA FONDATION DU PATRIMOINE.

OURAGAN IRMA : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA CROIX ROUGE

DÉNOMINATION DE VOIE — AMÉNAGEMENT D’UN LOTISSEMENT PRIVÉ CHEMIN DE LA MAILLARDIÈRE

DÉNOMINATION DE VOIE — ZAC DU BOIS CESBRON MODIFICATIF

NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT — RAPPORT ANNUEL DES ADMINISTRATEURS AU CONSEIL MUNICIPAL

AVENANT AU CONTRAT ENFANCE JEUNESSE

MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR PETITE ENFANCE

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC GUINÉE 44 – PROGRAMME EDUKINDIA 2

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CCBO

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

ACCUEIL À NANTES ET ORVAULT D’UNE DÉLÉGATION DE LA COMMUNE DE SÔ-AVA EN NOVEMBRE 2017

POLITIQUE DE SOUTIEN AU HAUT NIVEAU AMATEUR

TABLEAU DES EMPLOIS

SCHÉMA DE MUTUALISATION ET DE COOPÉRATION DE LA MÉTROPOLE NANTAISE : CONVENTIONS DE MISE EN ŒUVRE

RENTRÉE SCOLAIRE 2017-2018

DISPOSITIF « ÉCOLE ET CINÉMA » : RÉVISION DES MODALITÉS RELATIVES AU TRANSPORT