Conseil municipal du 2017-04-03
21
délibérations
9
Autres decisions
5
Finances & Budget
1
Environnement
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Débloquer le résumé IADélibérations (21)
ENCADREMENT DE L’USAGE DES ÉQUIPEMENTS MUNICIPAUX
35RAND’ORVAULT 2017 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / CCO
35CONVENTION ENTRE L’ESF, L’ADSB ORVAULT ET LA VILLE D’ORVAULT
35TEMPS DE TRAVAIL ANNUEL DES SERVICES MUNICIPAUX
35DÉNOMINATION DE VOIE — LOTISSEMENT DU CHEMIN DU VIEUX MANOIR
35« PASS’JEUNES » 2017-2018
35MARCHÉ DE MÉDIATION — CONVENTIONS DE PARTENARIAT
35MODIFICATION DE LA RÉPARTITION DES INDEMNITÉS DE FONCTION AUX ÉLUS MUNICIPAUX
35ADHÉSION À GRAINE PAYS DE LA LOIRE ET À ECOPÔLE
35TOURNOI NATIONAL U15 — U17 ANS 2017 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / ORC ET SUBVENTION
35SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
35TARIFS 2017-2018
35AVANCE SUR SUBVENTION COS
35TOURNOI INTER — RÉGIONAL JEUNES DE HAND-BALL 2017 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / HBO ET SUBVENTION
35TABLEAU DES EMPLOIS
35AUTORISATION DE PROGRAMME PISCINE – CRÉATION
35AVENANT À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ÉTABLIE ENTRE LA VILLE ET LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LOIRE ATLANTIQUE, RELATIF AUX ACCUEILS PÉRISCOLAIRES.
35DÉPLACEMENTS DOMICILE — TRAVAIL / MISE EN PLACE DE L’INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE VÉLO
35CESSION LOCAL COMMERCIAL — 1 RUE ROBERT LE RICOLAIS – CE N° 13
35RÈGLEMENTS D’UTILISATION DU THÉÂTRE DE LA GOBINIÈRE ET DU PIGEONNIER
35INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
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