Conseil municipal du 2017-02-06

FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION POUR 2017

AVENANT À LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MOBILIER DANS LE CADRE DU PROJET LA PETITE CABANE

RAPPORT ANNUEL SUR L’ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AUPRÈS DE L’ESPOIR ORVALTAIS

FOURRIÈRE AUTOMOBILE — PRINCIPE D’UNE GESTION DÉLÉGUÉE

DÉNOMINATION RECTIFICATIVE LOTISSEMENT CLOS DES ANGES

RAPPORT ANNUEL 2016 DE LA COMMISSION LOCALE D’ACCESSIBILITÉ

PLAN DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D’INFORMATION DU DEMANDEUR

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE BAILLEUR SOCIAL AIGUILLON CONSTRUCTION CONCERNANT LA MISE À DISPOSITION D’UN ANIMATEUR DE VIE SOCIALE

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION AU CCAS DE LA PLATEFORME DE TÉLÉTRANSMISSION DE LA VILLE

CONVENTION DE CESSION DE MOBILIER ADMINISTRATIF ET SCOLAIRE À TITRE GRATUIT AVEC ECHANGES ET SOLIDARITÉ 44 – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION

AVENANT N°1 À LA CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE À LA MISE EN PLACE ET À LA GESTION D’UN CLIC MUTUALISÉ ENTRE LE CCAS D’ORVAULT ET LES VILLES D’ORVAULT ET DE LA CHAPELLE-SUR-ERDRE

RAPPORT D’ACTIVITÉS 2015 DE LA DICSS ET DU CCAS

BUDGET PRIMITIF 2017

SEMI — MARATHON 2017 CONVENTION ANNUELLE D’ORGANISATION VILLE / ACRO, ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION. BILAN FINANCIER 2016 ET BUDGET PRÉVISIONNEL 2017

DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DU FONDS DE SOUTIEN ÀL'INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (FSIL-GP-2017)

AMÉNAGEMENT URBAIN « PÉCCOT SOLAY BASTIÉ » – CONVENTION PARTENARIALE VILLE D’ORVAULT / SOCIÉTÉ BPD MARIGNAN

CESSION MAISON ET TERRAIN — 20 ET 22 RUE DE BOIS-COLOMBES – CY 366 ET 367

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES STRUCTURES DE LA PETITE ENFANCE

TARIFS DES ACTIVITÉS JEUNESSE ET CONDITIONS D’ANNULATION– ETÉ 2017

AVENANT N° 2 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS AVEC L’UAHB ET LE COLLECTIF PLAISANCE

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS — PARCELLE BK 122

SCHÉMA DE MUTUALISATION ET DE COOPÉRATION DE LA MÉTROPOLE NANTAISE