Conseil municipal du 2014-04-28
9
délibérations
2
Administration
2
Ressources humaines
1
Autres decisions
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Débloquer le résumé IADélibérations (9)
ELECTION DU REPRÉSENTANT AUPRÈS DE L’ÉCOLE SAINT JOSEPH
35NANTES MÉTROPOLE — ELECTION DES REPRÉSENTANTS À LA COMMISSION D'ÉVALUATION DE LA COMMISSION DE TRANSFERTS DE CHARGES
35CENTRE LOCAL D’INFORMATION ET DE COORDINATION (CLIC) – ELECTION DES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL SYNDICAL
35INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPÉTENCES QUI LUI ONT ÉTÉ DÉLÉGUÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
TERRITOIRES DE COMMERCE EQUITABLE (TDCE)
35NANTES MÉTROPOLE AMÉNAGEMENT — ELECTION DU DÉLÉGUÉ DE LA COMMUNE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
35JARDINS PARTAGÉS DU VALLON DES GARETTES — TARIFS 2014 ET DÉNOMINATION
35CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CAM 44 : RENOUVELLEMENT DES AVENANTS
35SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
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