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CM

28 avril 2014

Orvault 9 délibérations

9

délibérations

2

Administration

2

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Administration 2 délibérations

Election du Représentant Auprès de L'école Saint Joseph

35

Nantes Métropole — Election des Représentants à la Commission dÉvaluation de la Commission de Transferts de Charges

35
Ressources humaines 2 délibérations

Centre Local D'information et de Coordination (clic) – Election des Représentants au Conseil Syndical

35

Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Compétences qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal

Finances & Budget 2 délibérations

Jardins Partagés du Vallon des Garettes — tarifs 2014 et Dénomination

35

Subventions aux Associations

33
Autres decisions 1 délibération

Territoires de Commerce Equitable (tdce)

35
Urbanisme & Travaux 1 délibération

Nantes Métropole Aménagement — Election du Délégué de la Commune au Conseil D'administration et à L'assemblée Générale

35
Vie associative 1 délibération

Convention de Partenariat avec le C'am 44 : Renouvellement des Avenants

35
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