16 juillet 2020
15
délibérations
8
Autres decisions
2
Vie associative
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Avenant N 1 à la Convention de Delegation du Service Public de la Fourriere Automobile
35Affectation du Resultat Ville 2019
35Prime Exceptionnelle dans le Cadre de l Epidemie de Covid19
35Delegation du Conseil Municipal au Maire Articles l 2122-22 et l 2122-23 du Code General des Collectivites Territoriales
34Compte de Gestion Ville 2019
35Reglement du Conseil Communal des Jeunes Mandat 2020-2023
35Indemnites de Fonction aux Elus Municipaux Articles l 2123-20 A l 2123-24 du Code General des Collectivites Territoriales
35Carte Jeunes Orvaltais et Aides aux Projets pour l Annee 2020-2021
35Convention Partenariat Association Hacoopa Realisation Projet Artistique Golden Age
35Vœu en Faveur de l Attribution de l Honorariat A Monsieur Parpaillon Ancien Maire
34Centre Communal d Action Sociale CCAS Fixation du Nombre des Membres du Conseil d Administration Election des Representants de la Commune
35Bilan des Acquisitions et Cessions 2019
35Commissions Municipales Definition et Composition
35Creation de la Commission Permanente d Appel d'Offres Election des Membres
35Compte Administratif Ville 2019
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