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CM

6 février 2023

Orvault 17 délibérations

17

délibérations

8

Autres decisions

2

Vie associative

2

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Autres decisions 8 délibérations

Programme et Calendrier Jardins de Cornouaille Correction Erreur Materielle

35

Donnees Chiffrees Delinquance 2021 2022

Réponse Avis Bien Vivre dans Nos Quartiers de la Commission Citoyenne

Evolution du Reglement Interieur du Conseil Municipal Articles 27 1 et 27 2

35

Admissions en Creances Eteintes

35

Modalités Inscriptions Camps Ete 2023

35

Aide au Depart en Vacances en Autonomie 2023

35

Convention Occupation du Domaine Public Guinguette Estivale Mise A Disposition du Domaine Public pour une Activite Communale

35
Vie associative 2 délibérations

Vœu de Soutien aux Iraniennes et aux Iraniens

Convention de Partenariat avec Orvault Retraite Active

35
Finances & Budget 2 délibérations

Rapport Portant sur les Orientations Budgetaires 2023

Semi Marathon Convention Ville Association Courses sur Routes Orvaltaises et Subvention

35
Environnement 1 délibération

Realisation Audits Consommations Eau Convention de Groupement de Commandes Lancement Consultation pour Conclusion Accord Cadre à Bons de Commande

35
Parcs & Espaces verts 1 délibération

Entretien Espaces Verts sur Voirie et Autres Prestations Convention de Gestion entre Nantes Metropole Commun Orvault

35
Social & Santé 1 délibération

Convention Adhesion Service de Medecine de Prevention Cdg 44

35
Enfance & Jeunesse 1 délibération

Tarifs Activites Jeunesse et Modalites Annulation Ete 2023

35
Ressources humaines 1 délibération

Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de Ses Competences Qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal

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