CM

7 avril 2026

Orvault 37 délibérations

37

délibérations

20

Autres decisions

8

Social & Santé

2

Sécurité

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Délibérations (37)

Autres decisions 20 délibérations

Approbation du Proces Verbal du CM du 20 Mars 2026

35

Delegations du Conseil Municipal au Maire Conformement aux Articles l2122-22 et l2122-23 du Code General des Collectivites Territoriales

35

Indemnites de Fonction aux Elus Municipaux Conformement aux Articles l2123-20 et l2123-24 du Cgct

35

Majorations Relatives aux Indemnites de Fonction aux Elus Municipaux

35

Creation de la Commission Permanente d Appel d Offres Designation des Membres

35

Creation de la Commission Permanente de Delegation de Service Public Designation des Membres

35

Creation de la Commission Consultative des Services Publics Locaux Designation des Membres

35

Comite de Pilotage du Clic Orvault la Chapelle sur Erdre Designation des Representants

35

Orvault Retraite Active Ora Designation des Representants

35

Ministere des Armees Designation du Correspondant Defense

35

Conseils d Ecoles Designation des Representants

35

College Jean Rostand Designation des Representants au Conseil d Administration

35

Lycee Nicolas Appert Designation des Representants au Conseil d Administration

35

Ecole Privee Saint Joseph Designation des Representants

35

Fonds d Aide aux Jeunes de l Agglomeration Nantaise Designation d un Representant

35

Agence d Etudes Urbaines de l Agglomeration Nantaise Auran Designation des Representants A l Assemblee Generale

35

Nantes Metropole Amenagement Designation du Representant au Conseil d Administration et A l Assemblee Generale

35

Loire Atlantique Developpement Spl Designation du Representant

35

Societe Publique Locale Erdre Cens Chezine Restauration Durable Designation des Representants

35

Actualisation des Autorisations de Programmes

35
Social & Santé 8 délibérations

Centre Communal d Action Sociale Fixation du Nombre des Membres du Conseil d Administration et Designation des Representants

35

Association Intercommunale des Maisons de Retraite Aimr Assemblee Generale et Conseil de Vie Sociale Residence Gue Florent Designation du Representant

35

Ephad Emile Gibier Vyv3 Pays de la Loire Designation du Representant au Conseil de Vie Sociale

35

Foyer les Colibris Adapeila Designation d un Representant au Conseil de la Vie Sociale

35

Esatco les Ateliers de la Choliere Adapeila Designation d un Representant au Conseil de la Vie Sociale

35

Institut Therapeutique Educatif et Pedagogique Itep le Cardo Arria Designation d un Representant au Conseil de la Vie Sociale

35

Gestion Urbaine et Sociale de Proximite du Quartier de Plaisance Designation des Membres au Comite de Pilotage

35

Creation du Comite Social Territorial

35
Sécurité 2 délibérations

Commissions Municipales Definition et Composition

35

Ecole Municipale des Musiques Origami Designation des Representants au Conseil d Etablissement

35
Ressources humaines 2 délibérations

Droit à la Formation Conformement A l Article l2123-12 du Cgct

35

Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre des Competences Qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal

35
Finances & Budget 2 délibérations

Reglement Budgetaire et Financier

35

Decision Modificative 1 du Budget Principal

35
International 1 délibération

Comite de Jumelage Designation des Delegues au Conseil d Administration

35
Enfance & Jeunesse 1 délibération

Commission d Attribution des Places en Etablissements d Accueil du Jeune Enfant Designation des Membres

35
Environnement 1 délibération

Mise A Jour du Tableau des Emplois

35

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