4 février 2013

Convention Financière avec Nantes Métropole pour Participation au Financement de l'Étude Urbaine Route de Rennes

Animation Retraités : Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle au Club de l'Amitié

Subvention Minimondial 2013

Attribution de la Subvention 2013 au Cos

Interventions de Spécialistes du Corps Médical - Tarifs

Avances sur Subventions

Budget Primitif 2013

Taux d'Imposition

Avis du Conseil Municipal sur le Projet de Dissolution du SIVU Clic Seniors Loire et Cens

Convention de Mise à Disposition de Locaux Municipaux

Mise en Place des Titres de Restauration

Avenant N°1 à la Convention d'Objectifs Pluriannuelle avec l'Association « Union de l'Association des Habitants de la Bugallière - Uahb »

Avenant N°1 à la Convention d'Objectifs Pluriannuelle avec l'Association « Collectif Plaisance »

Régime Indemnitaire — Sujétions Particulières

Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de Ses Compétences Qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal

Mise à Jour du Tableau des Emplois

Ouverture de la Médiathèque Ormédo : Nouvelles Modalités de Fonctionnement du Réseau des Bibliothèques

Tarif des Activités Jeunesse – Eté 2013

Convention avec l'Association d'Aide Familiale Populaire / Confédération Syndicale des Familles 44

Approbation du Plan Vélo Communal

Convention de Mise à Disposition de Locaux entre la Ville d'Orvault et le CCAS d'Orvault

Modification du Représentant de la Commune au Conseil d'École du Groupe Scolaire du Vieux Chêne

Semi — Marathon : Convention d'Organisation de Manifestation Sportive