4 avril 2014

Création de la Commission Permanente d'Appel d'Offres - Election des Membres

Fonds d'Aide aux Jeunes de l'Agglomération Nantaise - Election d'Un Représentant de la Commune

Collège Jean Rostand et Lycée Nicolas Appert - Election des Représentants de la Commune aux Conseils d'Administration

Agence d'Études Urbaines de l'Agglomération Nantaise (auran) - Election des Délégués de la Commune au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale

Association des Centres de Soins de la Région Nantaise (acsrn) - Election du Représentant de la Commune à l'Assemblée Générale et au Conseil d'Administration

Conseil Collégial de l'Association "collectif TCap" - Election d'Un Représentant

Orvault Retraite Active — Election des Représentants

Délégation du Conseil Municipal au Maire (articles l.2122-22 et l.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales)

Association Soc Services — Election des Représentants de la Commune à l'Assemblée Générale

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) — Fixation du Nombre des Membres du Conseil d'Administration et Élection des Représentants de la Commune

Commission Locale d'Insertion — Désignation des Représentants de la Commune

Mise à Jour de la Composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

Centre d'Accueil et d'Activités Jules Verne Adapei - Election d'Un Représentant au Conseil de la Vie Sociale

Association Intercommunale des Maisons de Retraite (aimr) - Conseil de Vie Sociale Résidence Gué Florent - Election du Représentant de la Commune

Association Soc Emplois — Election des Représentants de la Commune à l'Assemblée Générale

Maison d'Accueil Spécialisée de Couëron — Election d'Un Délégué de la Commune au Conseil d'Administration

Mise en Œuvre du Droit à la Formation des Membres du Conseil Municipal

Indemnités de Fonction aux Élus Municipaux Conformément aux Articles l.2123-20 et l.2123-24 du Code Général des Collectivités Territoriales

Règlement Intérieur du Conseil Municipal

Commissions Municipales — Définition et Composition

Ecole Municipale de Musique — Election des Représentants de la Commune au Conseil d'Établissement

Désignation des Représentants de la Commune aux Conseils d'École

Comité de Jumelage — Election des Délégués de la Commune au Conseil d'Administration