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CM

1 février 2016

Orvault 12 délibérations

12

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Autres decisions 4 délibérations

Rapport d'Orientations Budgétaires 2016

35

Plh — Programme Local de lHabitat – Modification et Prorogation pour la Période 2014-2018 – Avis de la Commune d'Orvault

35

Déclassement Véhicules et Engins – Année 2016

35

Désignation des Représentants de la Ville d'Orvault au Comité de Pilotage du Clic Orvault – la Chapelle-Sur-Erdre

35
Finances & Budget 3 délibérations

Semi — Marathon 2016 Convention Annuelle d'Organisation Ville - Acro et Attribution de la Subvention

35

Suppression d'Emploi par Mesure d'Économie

35

Avance sur Subvention Cos 2016

35
Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Convention de Location entre la Ville et Atlantique Habitations pour le Logement de LaysCale - 2 Allée du Lay

35

Constitution de Servitude au Profit d'E.r.d.f - Parcelle Cc N° 73 – ZAC du Vallon des Garettes – Câble Basse Tension et Coffret

35
Social & Santé 1 délibération

Attribution d'Avances sur les Subventions et Participations Communales 2016 – Secteur Cohésion Sociale

35
Ressources humaines 1 délibération

Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de Ses Compétences Qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Tarifs Activés Jeunesse - Eté 2016

35
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