CM

25 septembre 2017

Orvault 27 délibérations

27

délibérations

7

Autres decisions

6

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (27)

Autres decisions 7 délibérations

Label Cit'Ergie, Labellisation de la Politique Énergétique de la Ville - Plan d'Action et Demande de Renouvellement de Labellisation

35

Rapport Annuel Nantes Métropole 2016

Temps de Travail Annuel des Services Municipaux

35

Reprise d'Une Provision Semi-Budgétaire

35

Déclassement Véhicules et Engins

35

Servitude Enedis — Rue des Aubépines - Cr 356

35

Autorisation de Programme Equipements Publics Plaisance - Création

35
Finances & Budget 6 délibérations

Subvention de Projet Pom et Cadre d'Utilisation

33

Décision Modificative N°1 du Budget 2017

35

Subvention : Ilot Urbain Peccot, Mission d'Assistance à Maitrise d'Ouvrage pour la Conception d'Un Ilot de Développement Urbain

35

Convention de Partenariat avec le Cos et Subventionnement

35

Installation d'Un Orgue dans l'Église Saint Léger, Acceptation du Don de l'Orgue de l'Institut de la Persagotière de Nantes, Financement du Projet, Sollicitation de la Fondation du Patrimoine

35

Ouragan Irma : Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle à la Croix Rouge

35
Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Dénomination de Voie — Aménagement d'Un Lotissement Privé Chemin de la Maillardière

35

Dénomination de Voie — ZAC du Bois Cesbron Modificatif

35

Nantes Métropole Aménagement — Rapport Annuel des Administrateurs au Conseil Municipal

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Avenant au Contrat Enfance Jeunesse

35

Modification du Règlement Intérieur Petite Enfance

35
Vie associative 2 délibérations

Convention de Partenariat avec Guinée 44 – Programme Edukindia 2

35

Convention de Partenariat avec le Ccbo

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Ressources humaines 2 délibérations

Informations au Conseil Municipal sur les Décisions Prises par le Maire dans le Cadre de Ses Compétences Qui Lui Ont Été Déléguées par le Conseil Municipal

Accueil à Nantes et Orvault d'Une Délégation de la Commune de Sô-Ava en Novembre 2017

35
Environnement 2 délibérations

Politique de Soutien au Haut Niveau Amateur

34

Tableau des Emplois

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International 1 délibération

Schéma de Mutualisation et de Coopération de la Métropole Nantaise : Conventions de Mise en Œuvre

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Éducation 1 délibération

Rentrée Scolaire 2017-2018

Sport 1 délibération

Dispositif « École et Cinéma » : Révision des Modalités Relatives au Transport

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