Conseil municipal du 2022-03-28

SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR VIE SCOLAIRE

ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS 2022 SECTEUR COMMEMORATION

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2021 BUDGET PRINCIPAL

COMPTE ADMINISTRATIF 2021 COMMUNE

TAUX 2022 DE FISCALITE DIRECTE LOCALE

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 BUDGET PRINCIPAL

ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DE COOPERATION INTERNATIONALE

ATTRIBUTION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DU SECOURS POPULAIRE A L ATTENTION DES UKRAINIENS

ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RETRAITES

ATTRIBUTION SUBVENTION 2022 AU COS

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022 COMMUNE

APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2021 BUDGET ENERGIE

ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2022 BUDGET ANNEXE ENERGIE

ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 BUDGET ANNEXE ENERGIE

AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT EXERCICE 2021 BUDGET ANNEXE ENERGIE

TARIFICATION DES PRESTATIONS CULTURELLES

CREATION ACTUALISATION ET CLOTURE DES AUTORISATIONS DE PROGRAMMES

RENOUVELLEMENT CONVENTION POLLENIZ

CHANTIERS COLLECTIFS JEUNES A PLAISANCE

REGLEMENT ODYSSEE

DENOMINATION DOMAINE DU DOUCET

LOCATION THEATRE DE LA GOBINIERE PROPOSITION REMISE GRACIEUSE AUX COMPAGNIES THEATRE ENTRACTE ET LA PETITE MAIN

RAPPORT ANNUEL EGALITE FEMMES HOMMES 2021

REMBOURSEMENTS

SUBVENTIONS TRANSITION ECOLOGIQUE ET ENVIRONNEMENT

ACQUISITION PARCELLE BR 669P LIAISON DOUCE MADOIRE CASSINI

TABLEAU DES EMPLOIS AU 01 04 2022

INCORPORATION BIENS VACANTS ET SANS MAITRE PARCELLES CR 73 LE MARAIS CLOS ET CP 62 TAILLIS DE LA PRAUDIERE

CONSTITUTION OBLIGATIONS REELLES ENVIRONNEMENTALES PARCELLES BN 17 BN 18 BN 19 PRE DE LA BIGEOTTIERE

CONSTITUTION SERVITUDE AU PROFIT DE ENEDIS PAR ATLANTIQUE HABITATIONS ET LA COMMUNE PARCELLE CV 118 BAIL EMPHYTEOTIQUE PLAISANCE

AUGMENTATION OFFRE D ACCUEIL EN PETITE ENFANCE

CONVENTION AVEC LA CAF SUR LE COFINANCEMENT DES FORMATIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT LOCAL ACCOMPAGNEMENT SCOLARITE

SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR ENFANCE JEUNESSE

SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PETITE ENFANCE

EVOLUTION DU DISPOSITIF DE PREVENTION ET DE TRANQUILLITE PUBLIQUE

ADHESION DE LA VILLE AU GROUPEMENT INTERET PUBLIC AGENCE DEPARTEMENTALE DE LA PREVENTION SPECIALISEE ADPS

DEBAT SUR LES GARANTIES DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE 2020

ATTRIBUTION SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES

SOUTIEN MANIFESTATIONS SPORTIVES DE FIN DE SAISON 2021 2022 CONVENTIONS ET SUBVENTIONS

FONDS DE CONCOURS DE NANTES METROPOLE CONTRIBUTION APPRENTISSAGE DE LA NATATION

CONVENTION COOPERATION SUR PATRIMOINE ENTRE CLO SECTION HISTOIRE ET VILLE

SAISON CULTURELLE ADHESION AU DISPOSITIF METROPOLITAIN CARTS

REMISE GRACIEUSE DU DEFICIT CONSTATE A REGIE D AVANCE SERVICES CULTURELS

TARIFS ODYSSEE ET SALLES MUNICIPALES

REGLEMENT LOCATIONS DES SALLES MUNICIPALES

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

RENOVATION ECLAIRAGE DU TERRAIN SYNTHETIQUE DE LA CHOLIERE SOLLICITATION DE SUBVENTIONS

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE VILLE ET ASSOCIATION ATLANTIC RECORDER ORCHESTRA