6 février 2023
17
délibérations
8
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Aide au Depart en Vacances en Autonomie 2023
Evolution du Reglement Interieur du Conseil Municipal Articles 27 1 et 27 2
Admissions en Creances Eteintes
Donnees Chiffrees Delinquance 2021 2022
Modalités Inscriptions Camps Ete 2023
Programme et Calendrier Jardins de Cornouaille Correction Erreur Materielle
Réponse Avis Bien Vivre dans Nos Quartiers de la Commission Citoyenne
Convention Occupation du Domaine Public Guinguette Estivale Mise A Disposition du Domaine Public pour une Activite Communale
Semi Marathon Convention Ville Association Courses sur Routes Orvaltaises et Subvention
Rapport Portant sur les Orientations Budgetaires 2023
Convention de Partenariat avec Orvault Retraite Active
Vœu de Soutien aux Iraniennes et aux Iraniens
Realisation Audits Consommations Eau Convention de Groupement de Commandes Lancement Consultation pour Conclusion Accord Cadre à Bons de Commande
Tarifs Activites Jeunesse et Modalites Annulation Ete 2023
Informations au Conseil Municipal sur les Decisions Prises par le Maire dans le Cadre de ses Competences qui Lui Ont Ete Deleguees par le Conseil Municipal
Convention Adhesion Service de Medecine de Prevention Cdg 44
Entretien Espaces Verts sur Voirie et Autres Prestations Convention de Gestion entre Nantes Metropole Commun Orvault
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