Conseil municipal du 2021-06-14

CARTE JEUNES ORVAULT 2021-2022

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE METROPOLITAIN (RLPM) – DEBAT D’ORIENTATIONS GENERALES

AVENANT A LA CONVENTION DU COS

TEMPS DE TRAVAIL ANNUEL DES SERVICES MUNICIPAUX

TRAIL D’ORVAULT DU SCO ATHLETISME ET L’ORVALTAISE DES PIEDS ZAILES, CONVENTIONS D’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS AVEC PASSAGE DANS LA VALLEE DU CENS

AVENANT A LA CONVENTION « CABANES A DOUDOUS »

COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DE TRANSFERT DE CHARGES - DESIGNATION DES REPRESENTANTS

PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNEES (PDIPR), MODIFICATION DU TRACE DU GR3, GR DE PAYS ET « CIRCUIT DES VALLEES D’ORVAULT »

MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU PROFIT DE M. LIONEL AUDION, ADJOINT A LA TRANQUILLITE PUBLIQUE

CONSTITUTION ET CALENDRIER DE LA COMMISSION CITOYENNE

REMBOURSEMENTS COVID-19

FONDS D’AIDE AUX JEUNES — APPEL DE FONDS 2021

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION CINECENS

AURAN : CONVENTION DE SOUTIEN AU TITRE DU PROGRAMME PARTENARIAL DE TRAVAIL

ATTRIBUTION DE LA DSP « FOURRIERE »

AVENANT N°2 BAIL A CONSTRUCTION — PETIT RAFFUNEAU ET CESSION AU PROFIT D’ATLANTIQUE HABITATIONS – PROJET DE RESIDENCE AUTONOMIE - PARCELLES AC 318 A, B ET C

TABLEAU DES EMPLOIS

JARDINS PARTAGES — SECTEUR ENVIRONNEMENT –MODIFICATION DU MODE DE CALCUL DE LA REDEVANCE ET DES CONVENTIONS

GRATUITE DES SPECTACLES SCOLAIRES

ACTUALISATION DES CREDITS ET PRESTATIONS SCOLAIRES POUR L’ANNEE 2021-2022 POUR LES ECOLES PUBLIQUES

INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL ET MODIFICATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

OBSERVATIONS DEFINITIVES RELATIVES AU CONTROLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE NANTES METROPOLE – RISQUES FINANCIERS EXTERNES ET ENGAGEMENTS HORS BILAN

REALISATION D’UNE AIRE SPORTIVE DE STREET WORKOUT A PLAISANCE

CHALLENGE TILAGONE D’ORVAULT BADMINTON CLUB, TOURNOI JEUNES D’ORVAULT SPORT FOOTBALL ET PREPACUP DE ORVAULT RACING CLUB, CONVENTION D’ORGANISATION DE MANIFESTATIONS EN PARTENARIAT AVEC LA VILLE

PIA JEUNESSES : CONVENTION BILATERALE MODIFIEE ENTRE LES VILLES DE NANTES ET D’ORVAULT

AIDES AUX PROJETS POUR LA JEUNESSE - 2021-2022

TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE — TARIFS 2022

MISE EN AFFECTATION DE BIENS AU BUDGET ANNEXE « ENERGIE »

DEMANDE D’AGREMENT POUR L’ACCUEIL D’UN SERVICE CIVIQUE - AUTORISATION

INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES COMPETENCES QUI LUI ONT ETE DELEGUEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

DENOMINATION DU SQUARE DEVANT LE CENTRE SOCIOCULTUREL DE LA BUGALLIERE